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Ordre du jour du 06 octobre 2010

AFFAIRES GENERALES
  • 10025801 (1) Réforme des services incendie - Convention de pré-zone opérationnelle - Approbation. 1.784
  • 10025301 (2) A.S.B.L. Régie des Couteliers GEMBLOUX-SOMBREFFE - Compte 2009 - Approbation. 1.778.532
  • 10025302 (3) A.S.B.L. Régie des Couteliers GEMBLOUX-SOMBREFFE - Budget 2010 - Approbation. 1.778.532
  • 10025901 (4) Fabrique d'église de BOTHEY - Budget 2011 - Avis. 1.857.073.521.1
  • 10025902 (5) Fabrique d'église d'ERNAGE - Budget 2011 - Avis. 1.857.073.521.1
  • 10025903 (6) Fabrique d'église de GEMBLOUX - Budget 2011 - Avis. 1.857.073.521.1
  • 10025904 (7) Fabrique d'église de GRAND-MANIL - Budget 2011 - Avis. 1.857.073.521.1
  • 10025905 (8) Fabrique d'église de GRAND-LEEZ - Budget 2011 - Avis. 1.857.073.521.1
  • 10025907 (9) Fabrique d'Eglise de SAUVENIERE - Budget 2011 - Avis. 1.857.073.521.1
  • 10025906 (10) Synode de l'église protestante de GEMBLOUX - Budget 2011 - Avis. 1.857.073.521.1
  • 10024501 (11) Fabrique d'église de GEMBLOUX - Eglise décanale - Rénovation de la tour du clocher - Dépose de deux pierres d'angle du transept - Liquidation du subside - Approbation. 1.857.073.541
  • 10024502 (12) Fabrique d'église de GEMBLOUX - Eglise décanale - Réparation de la couverture du clocheton de la toiture principale - Travaux complémentaires imprévus - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation - Liquidation du subside - Approbation.1.857.073.541
PATRIMOINE
  • 10025201 (13) Décision du Conseil Communal du 06 octobre 2010 approuvant la cession à la Société Publique de la Gestion de l'Eau d'emprises communales, en vue de la pose d'un collecteur d'eaux usées à GEMBLOUX. 2.073.511.2
  • 10025203 (14) Décision du Conseil Communal du 06 octobre 2010 approuvant la cession à la Société Publique de la Gestion de l'Eau des terrains communaux nécessaires à la pose d'un collecteur d'eaux usées par la S.P.G.E. à GEMBLOUX, 1ère Division. 2.073.511.2
TRAVAUX
  • 10026401 (15) Plan Triennal 2010-2012 - Modification - Etude et Modélisation Infocartographique Locale de l'Egouttage. 1.712
  • 10025917 (16) Acquisition d'un groupe électrogène pour le véhicule de désincarcération du Service Incendie - Décision - Approbation de la facture. 1.784.073.537
  • 10025924 (17) Acquisition de mobilier pour l'aménagement des nouveaux locaux de l'école communale de GRAND-LEEZ situés dans l'ancien home Notre-Dame - Décision - Approbation de la facture. 1.851.163
  • 10024610 (18) Acquisition de stores enrouleurs occultant pour les nouveaux locaux de l'école communale de GRAND-LEEZ situés dans l'ancien home Notre-Dame - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du devis. 1.851.162
  • 10024611 (19) Acquisition de stores enrouleurs occultant pour l'école communale de CORROY-LE-CHATEAU - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du devis. 1.851.162
  • 10024601 (20) Acquisition d'une camionnette pour le Service Jeunesse (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 2.073.537
  • 10024602 (21) Acquisition de bancs publics métalliques pour le Service Travaux (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.777.83
  • 10024603 (22) Acquisition de jardinières pour le Service Travaux (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.777.83
  • 10024604 (23) Acquisition de piquets anti-parking pour le Service Travaux (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.  1.811.122.535
  • 10024605 (24) Acquisition de poubelles en béton de résine pour le Service Travaux (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.777.83
  • 10024606 (25) Acquisition de poubelles métalliques pour le Service Travaux (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.777.83
  • 10024607 (26) Acquisition de matériel de signalisation : panneaux routiers et divers pour le Service Travaux (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.811.122.55
  • 10024608 (27) Acquisition de bornes pour le Service Travaux (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.811.122.7
  • 10025701 (28) Acquisition d'une flûte pour l'Académie de Musique Victor De Becker à GEMBLOUX (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.851.378
  • 10025703 (29) Acquisition d'une clarinette et de trompettes pour l'Académie de Musique Victor De Becker à GEMBLOUX (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.851.378
  • 10025704 (30) Acquisition d'un piano synthétiseur pour l'Académie de Musique Victor De Becker à GEMBLOUX - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.851.378
  • 10025705 (31) Acquisition d'une banquette piano pour l'Académie de Musique Victor De Becker à GEMBLOUX - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.851.378
  • 10025706 (32) Acquisition d'une caméra pour l'inspection de canalisations pour le Service Travaux (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.777.613
  • 10025708 (33) Acquisition de vêtements de travail pour le personnel communal (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 2.087.426
  • 10025810 (34) Acquisition de matériel divers pour le Service Espaces Verts - Année 2010 - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 2.073.535
  • 10025811 (35) Acquisition d'une dame vibrante pour le Service Travaux - Année 2010 - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 2.073.535
  • 10026009 (36) Acquisition de matériel de signalisation : panneaux routiers et divers pour le Service Mobilité (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.811.122.55
  • 10026011 (37) Crédit d'impulsion 2010 - Travaux d'aménagement et de sécurisation d'un tronçon de la rue Gustave Masset à GEMBLOUX - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Approbation de l'avis de marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.811.122.7
  • 10024901 (38) Ecole communale de ISNES : rénovation des WC - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection. 1.851.162
  • 10026001 (39) Ecole communale de BEUZET : désignation d'un auteur de projet et coordinateur de sécurité en vue de la construction d'une nouvelle école - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection. 1.851.162
  • 10026003 (40) Ecole communale de SAUVENIERE : renouvellement du revêtement de sol de la ""classe bleue"" - Décision - Choix du mode de passation de marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection. 1.851.162
  • 10025802 (41) Vestiaires sportifs de GEMBLOUX - Travaux de renouvellement et isolation de canalisations - Choix du mode de passation - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.855.3
  • 10025804 (42) Remplacement des chaudières au Centre Culturel - Marché de fourniture - Choix du mode de passation - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.854
  • 10025806 (43) Couverture thermique de la piscine du Complexe sportif de GEMBLOUX - Choix du mode de passation - Approbation du cahier spécial des charges -Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.855.3
  • 10025807 (44) Remplacement des châssis hauts de la grande salle du Complexe sportif à GEMBLOUX - Marché de travaux - Choix du mode de passation - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.855.3
  • 10025901 (45) Remplacement de la salle polyvalente ""la Bulle"" de BOSSIERE - Décision - Choix du mode de passation de marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.855.3
  • 10025922 (46) Bâtiment sis rue du Huit Mai, 13 à GEMBLOUX : Pose d'une cloison vitrée - Décision - Choix des modes de passation de marché - Approbation du cahier spécial des charges. 2.073.541
  • 10025950 (47) Bâtiment sis rue du Huit Mai, 13 à GEMBLOUX : Désamiantage des tuyaux de chauffage au sous-sol - Décision - Choix des modes de passation de marché - Approbation du cahier spécial des charges. 2.073.541
ACADEMIE
  • 10025906 (48) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant sur les emplois vacants de l'année scolaire 2010-2011 - Décision. 1.851.378.08
  • 10026101 (49) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant sur les dotations 2010-2011 - Décision. 1.851.378.08
FINANCES
  • 10026704 (50) Emprunts - Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget extraordinaire 2010 - Choix du mode de passation des marchés - Approbation du cahier spécial des charges - Décision.
  • 10026705 (51) Emprunt - Construction d'un Hall Sportif rue Victor De Becker - Choix du mode de passation des marchés - Approbation du cahier spécial des charges - Décision
  • 10024901 (52) Désaffectations et réaffectations d'emprunts - Décision. 2.073.527.1
HUIS-CLOS

AFFAIRES GENERALES
  • 10024403 (53) Fabrique d'église de GEMBLOUX - Composition du Conseil de Fabrique et du bureau des Marguilliers - Information. 1.857.075.1.074.13
  • 10025601 (54) A.S.B.L CEDEG - Démission de la vice-présidente du conseil d'administration - Information. 1.836.1
PERSONNEL
  • 10025901 (55) Personnel communal - Communication. 1.851.378.08
ENSEIGNEMENT
  • 10026001 (56) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps partiel. 1.851.11.08
  • 10026002 (57) Décision du Conseil Communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps partiel. 1.851.11.08
  • 10026004 (58) Décision du Conseil Communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps partiel. 1.851.11.08
  • 10026006 (59) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps partiel. 1.851.11.08
  • 10026008 (60) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026009 (61) Décision du Conseil Communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026010 (62) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026011 (63) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026303 (64) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026304 (65) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026305 (66) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026306 (67) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026307 (68) Décision du Conseil communal du 60 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026308 (69) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026309 (70) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026310 (71) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026333 (72) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la démission d'une institutrice primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026335 (73) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026311 (74) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale de morale à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026312 (75) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'un maître spécial d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026313 (76) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026314 (77) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale de religion catholique à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 10026317 (78) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 relative à la mise en disponibilité d'une institutrice maternelle à titre définitif. 1.851.11.08
  • 10026319 (79) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 relative à la perte partielle de charge d'une maîtresse spéciale d'éducation physique à titre définitif. 1.851.11.08
  • 10026321 (80) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 relative à la perte partielle de charge d'une maîtresse spéciale de seconde langue à titre définitif. 1.851.11.08
  • 10026323 (81) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 relative à la perte partielle de charge d'une maîtresse spéciale de seconde langue à titre définitif. 1.851.11.08
  • 10026325 (82) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 relative à la perte partielle de charge d'une maîtresse spéciale de religion catholique à titre définitif. 1.851.11.08
  • 10026327 (83) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 relative à la perte partielle de charge d'une maîtresse spéciale de religion catholique à titre définitif. 1.851.11.08
  • 10026329 (84) Décision du Conseil communal du 06 octobre 2010 accordant un congé pour prestations réduites justifié par des raisons sociales ou familiales d'une maîtresse spéciale de religion catholique à titre définitif. 1.851.11.08
  • 10026331 (85) Décisiojn du Conseil communal du 06 octobre 2010 relative à la mise à la pension prématurée définitive d'une maîtresse spéciale de morale à titre définitif. 1.851.11.08
ACADEMIE
  • 10025305 (86) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant sur un congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025330 (87) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant sur un congé pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction à laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025301 (88) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur d'Art dramatique à titre temporaire stable - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025303 (89) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur d'ensemble instrumental à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025307 (90) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité violoncelle à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025309 (91) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur de Diction/Déclamation à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025311 (92) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur de Diction/Déclamation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025313 (93) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité percussions à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025315 (94) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité trompette (trompette, bugle, cornet à pistons) à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025316 (95) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur de danse classique (domaine de la danse) à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025318 (96) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur de barre au sol (domaine de la danse) à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025320 (97) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur de danse classique (domaine de la danse) à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025322 (98) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025324 (99) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur d'écriture musicale - analyse à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025326 (100) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur de musique de chambre instrumentale à titre temporaire stable - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025328 (101) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité guitare (détachement) à titre temporaire stable - Ratification. 1.851.378.08
  • 10025332 (102) Arrêté du Conseil Communal du 06 octobre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire stable dans un emploi vacant (détachement interne) - Ratification. 1.851.378.08
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