Ordre du jour du 1er août 2012

SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

• 9081218703 (1) Communication suivant les dispositions de l'article 4 du règlement général de la comptabilité communale.2.073.521.8
• 9081218003 (2) Elections du 14 octobre 2012 - Renouvellement des Conseils provinciaux et communaux - Arrêté du Bourgmestre relatif à l'affichage électoral - Ratification.2.075.1.074.13
• 9081218102 (3) A.S.B.L. Comité des Jumelages - Mise à jour des statuts - Approbation.1.858
• 9081218001 (4) A.S.B.L. Comité des Jumelages - Bilan et compte 2011 - Approbation.1.858
• 9081216702 (5) A.S.B.L. Office du Tourisme - Compte 2011 - Approbation.1.824.508
• 9081218002 (6) Fabrique d'église de BOSSIERE - Compte 2011 - Avis.1.857.073.521.8
• 9081218402 (7) Fabrique d'église de GRAND-LEEZ - Compte 2011 - Avis.1.857.073.521.8
• 9081218101 (8) Ville de GEMBLOUX - Compte 2011 - Approbation.2.073.521.8
• 9081216304 (9) A.S.B.L. Comité des Jumelages - Budget 2012 - Approbation.1.858
• 9081218502 (10) Centre Public d'Action Sociale - Budget 2012 - Services ordinaire et extraordinaire - Modifications budgétaires n° 1 - Approbation.1.842.073.521.1
• 9081219203 (11) Fabrique d'église d'ERNAGE - Modification budgétaire - Service extraordinaire - Exercice 2012 - Avis.1.857.073.521.1
• 9081216305 (12) Fabrique d'église de GEMBLOUX - Service extraordinaire - Modification budgétaire n° 1- Exercice 2012 - Avis.1.857.073.521.1
• 9081220201 (13) Ville de GEMBLOUX - Budget 2012 - Modifications budgétaires n° 2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.2.073.521.1
• 9081216303 (14) Fabrique d'église de GEMBLOUX - Maison vicariale - Restauration des façades - Approbation - Liquidation du subside - Autorisation.1.857.073.542
• 9081217001 (15) Amendes administratives - Convention relative à la mise à disposition d'un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur - Décision.1.75
• 9081219207 (16) Gestion des sommes affectées aux engagements solidaires contractés par l'associé public dans le cadre de la cession de l'activité INATEL - Décision.1.817

PATRIMOINE

• 9081217702 (17) Décision du conseil communal du 1er août 2012 relative au plan d'alignement du sentier n° 18 à MAZY dit « sentier du Péca » - Approbation définitive du plan d’alignement du sentier n° 18 à MAZY.1.777.816.4
• 9081217705 (18) Décision du conseil communal du 1er août 2012 en vue de l'adoption définitive du plan d'alignement d'une portion du chemin n° 3 aux ISNES mitoyen avec le chemin n° 8 bis sur BOSSIERE dit "rue de l'Epinette".1.777.816.4
• 9081217706 (19) Décision du conseil communal du 1er août 2012 relative à l'adoption définitive du plan de modification de voirie, dressé en date du 23 août 2010 par le Bureau de géomètres GILLET à RHISNES, par élargissement de l’assiette au carrefour des chemins vicinaux n° 9 et n° 11 sur SAUVENIERE en vue d’aménager un trottoir et sécuriser les piétons.1.811.111.8
• 9081218802 (20) Décision du conseil communal du 1er août 2012 approuvant la convention d'emphytéose à conclure entre la Ville de GEMBLOUX et la Cité des Couteliers, du terrain situé sur le site PIERARD à GEMBLOUX dans le but d'y construire 40 logements moyens et 20 logements sociaux.2.073.512.55

ENSEIGNEMENT

• 9081219203 (21) Décision du conseil communal du 1er août 2012 relative aux emplois vacants dans l'enseignement communal.1.851.11.08

MOBILITE

• 9061215202 (22) Règlement complémentaire de circulation routière - Section ""GEMBLOUX - GRAND-MANIL"" - Modifications - Décision.1.811.122.53
• 9081217402 (23) Acquisition de vélos enfants et casques pour le Service Mobilité (année 2012) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537
• 9081218502 (24) Acquisition de deux remorques pour le transport de vélos - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537

TRAVAUX

• 9081219401 (25) Article L-1311-5 et L-1222-3 al.3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - Travaux d’égouttage de la rue Baron Poswick à SAUVENIERE - Ratification.1.777.613
• 9081216402 (26) Acquisition d'une camionnette neuve pour le Service Bâtiment - Année 2012 - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537
• 9081216403 (27) Acquisition d'une camionnette neuve pour le Service Espaces Verts - Année 2012 - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537
• 9081216404 (28) Acquisition d'une camionnette neuve pour le Service Incendie de GEMBLOUX - Année 2012 - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.784.073.537
• 9081215905 (29) Eglise de BEUZET - Traitement contre les insectes xylophages - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection.1.857.073.541
• 9081215906 (30) Eglise de BEUZET - Désignation d'un coordinateur de sécurité et santé pour les travaux de traitement contre les insectes xylophages - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection.1.857.073.541
• 9081218702 (31) Ecole de CORROY-LE-CHATEAU - Construction de classes supplémentaire - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges et de l'avis de marché - Fixation des critères de sélection.1.851.162
• 9081215902 (32) Complexe sportif de GEMBLOUX - Aménagement de la salle DAICHE - Lot 2 : remplacement de la chaudière - Avenant n° 1 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % du montant de l'adjudication - Autorisation.1.855.3
• 9081215909 (33) Ecole communale de SAUVENIERE - Désignation d'un coordinateur de sécurité et santé pour les travaux d'aménagement de classes dans l'ancienne maison communale - Avenant n° 1 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % du montant de l'adjudication - Autorisation.1.851.162
• 9081217807 (34) Ecole communale de CORROY-LE-CHATEAU - Désignation d'un auteur de projet et coordinateur pour les travaux de construction de classes supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % de l'adjudication - Autorisation.1.851.162
• 9081219302 (35) Extension du Complexe Sportif de GEMBLOUX - Lot 1 (Gros oeuvre, mise sous toit et bardages) - Approbation des avenants n° 21 à 30.1.855.3
• 9081219303 (36) Extension du Complexe Sportif de GEMBLOUX - Lot 3 (Techniques spéciales) - Approbation des avenants n° 2 à 8.1.855.3
• 9081218001 (37) Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de l'aménagement de la partie basse du centre-ville - Travaux de restauration des venelles - Approbation de l'avenant.1.777.81

HUIS-CLOS

AFFAIRES GENERALES

• 9081216302 (38) Fabrique d'église de BOSSIERE - Composition du Conseil de fabrique et du Bureau des Marguilliers - Information.1.857.075.1.074.13
• 9081219202 (39) Fabrique d'église de BEUZET - Composition du Conseil de fabrique d'église de BEUZET et du Bureau des Marguilliers - Information.1.857.075.1.074.13
• 9081218802 (40) Fabrique d'église de GRAND-LEEZ - Engagement d'une sacristine - Avis.1.857.08

PERSONNEL

• 9081217402 (41) Arrêté du 1er août 2012 retirant son arrêté du 08 septembre 2010 portant mise en disponibilité pour maladie ou infirmité d'un ouvrier.2.08
• 9081217403 (42) Arrêté du 1er août 2012 prononçant la mise en disponibilité pour maladie ou infirmité d'un agent définitif.2.08
• 9081217802 (43) Arrêté du 1er août 2012 portant remplacement de la Secrétaire communale.2.08
• 9081219402 (44) Arrêté du 1er août 2012 portant engagement d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire.1.784.082.3
• 9081219502 (45) Arrêté du 1er août 2012 portant engagement d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire.1.784.082.3
• 9081219503 (46) Arrêté du 1er août 2012 portant engagement d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire.1.784.082.3
• 9081219504 (47) Arrêté du 1er août 2012 portant engagement d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire.1.784.082.3
• 9081219505 (48) Arrêté du 1er août 2012 portant engagement d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire.1.784.082.3
• 9081219506 (49) Arrêté du 1er août 2012 portant engagement d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire.1.784.082.3
• 9081219507 (50) Arrêté du 1er août 2012 portant engagement d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire.1.784.082.3
• 9081219508 (51) Arrêté du 1er août 2012 portant engagement d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire.1.784.082.3
• 9081219509 (52) Arrêté du 1er août 2012 portant engagement d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire.1.784.082.3
• 9081219510 (53) Arrêté du 1er août 2012 portant engagement d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire.1.784.082.3
• 9081219513 (54) Arrêté du 1er août 2012 portant engagement d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire.1.784.082.3

ENSEIGNEMENT

• 9081219207 (55) Décision du conseil communal relative au classement des prioritaires.1.851.11.08
• 9081219202 (56) Décision du conseil communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9081219212 (57) Décision du conseil communal relative à une interruption de carrière à temps partiel d'une institutrice primaire à titre définitif.1.851.11.08
• 9081219209 (58) Décision du conseil communal relative à une interruption de carrière à temps partiel d'une institutrice primaire à titre définitif.1.851.11.08
• 9081219210 (59) Décision du conseil communal relative à une interruption de carrière à temps partiel d'une institutrice primaire à titre définitif.1.851.11.08
• 9081219211 (60) Décision du conseil communal relative à une interruption de carrière à temps partiel d'un instituteur primaire à titre définitif.1.851.11.08
• 9081219208 (61) Décision du conseil communal relative à un congé pour prestations réduites justifié par des raisons sociales ou familiales d'une maîtresse de seconde langue à titre définitif.1.851.11.08
• 9081219213 (62) Décision du conseil communal relative à un congé de disponibilité pour convenances personnelles d'une maîtresse de seconde langue à titre définitif.1.851.11.08
• 9081219302 (63) Décision du conseil communal relative à un congé de disponibilité pour convenances personnelles d'une institutrice primaire à titre définitif.1.851.11.08
• 9081219214 (64) Décision du conseil communal relative à une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite de type IV à 1/4 temps d'une maîtresse de religion catholique à titre définitif.1.851.11.08
• 9081219215 (65) Décision du conseil communal relative à une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite de type IV à 1/4 temps d'un maître de morale à titre définitif.1.851.11.08

ACADEMIE

• 9081215102 (66) Arrêté du conseil communal du 1er août 2012 portant sur la désignation d'un professeur de chant d'ensemble à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08