Ordre du jour du mercredi 2 février 2011

19h00 Ordre du jour du conseil conjoint Ville C.P.A.S.

• Budget 2011 C.P.A.S.
• Politique sociale
• Synergie

20h00 Ordre du jour du conseil communal

AFFAIRES GENERALES

• 9021101801 (1) Communications.2.073.521.8
• 9021101802 (2) Financement d'investissements au BEP-Environnement - Décision.2.073.527.1
• 02101002 (3) Fabrique d'église de CORROY-LE-CHATEAU - Compte 2009 - Avis.1.857.073.521.8
• 12033502 (4) Fabrique d'église des ISNES - Compte 2009 - Avis.1.857.073.521.8
• 9021101803 (5) Fabrique d'église de CORROY-LE-CHATEAU - Budget 2011 - Avis.1.857.073.521.1
• 02101201 (6) Fabrique d'église de ISNES - Budget 2011 - Avis.1.857.073.521.1
• 02034901 (7) Office du Tourisme A.S.B.L - Budget 2011 - Approbation.1.824.508
• 02101101 (8) Centre Public d'Action Sociale - Budget 2011 - Approbation.1.842.073.521.1
   

ESPACE COMMUNAUTAIRE

• 02101701 (9) Décision du Conseil Communal du 02 février 2011 relative à l'approbation d'un règlement octroyant un subventionnement aux milieux d'accueil pour la petite enfance sur l'entité de GEMBLOUX.1.842.714
   

PERSONNEL

• 02101402 (10) Arrêté du 02 février 2011 portant modification du cadre du personnel communal.2.084.8
• 02101401 (11) Arrêté du 02 février 2011 portant modification des conditions de recrutement, de promotion et d'évolution de carrière.2.082.3
• 02101404 (12) Personnel Communal - Cadre Administratif - Promotion au grade de Chef de Service Administratif - Décision.2.08
• 02101405 (13) Personnel Communal - Cadre Ouvrier - Promotion au grade de Brigadier - Décision.
   

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• 02101301 (14) Opération de Développement Rural - Décision du Conseil Communal du 02 février 2011 relative à la convention-exécution 2010-e concernant la construction d'une salle polyvalente sur un terrain sis avenue Victor Debecker à GEMBLOUX - Lancement d'un marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur santé/sécurité - Choix du mode de passation de marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique - Approbation du cahier spécial des charges.1.777.81
   

PATRIMOINE

• 02035401 (15) Décision du Conseil Communal du 02 février 2011 approuvant la mise à disposition provisoire à la Jeune Chambre Internationale (JCI), pour une période d'un an, du chalet communal du quartier François Bovesse à GEMBLOUX.2.073.51
• 02035601 (16) Décision du Conseil Communal du 02 février 2011 approuvant la location à la S.A. CHARRUES MELOTTE, par la Ville de GEMBLOUX, d'un atelier sis chaussée de Wavre, 37 à GEMBLOUX, pour les besoins du Service des Travaux.2.073.513.1
• 02036201 (17) Décision du Conseil Communal du 02 février 2011 approuvant la vente d'une parcelle communale en nature de terrain, sise rue des Déportés, 4 à BEUZET, cadastrée section D n° 17 E, pour une contenance de 10 centiares.2.073.511.2
• 02036301 (18) Décision du Conseil Communal du 02 février 2011 dénommant ""Rue du Gaillard"" la nouvelle voirie créée dans le cadre de l'extension du zoning industriel de SAUVENIERE et située dans le prolongement de la rue des Haipes, de l'autre côté de la Nationale 29.2.071.552
   

TRAVAUX

• 02101102 (19) Etude et Modélisation Infocartographique Locale de l'Egouttage (E.M.I.L.E.) - Convention de maîtrise d'ouvrage - Approbation.1.777.613
• 02100501 (20) Acquisition d'un luminaire pour éclairer l'entrée du Château du Bailli - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation.1.811.111.5
• 02100504 (21) Eglise de BOTHEY : désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur de sécurité pour les travaux de rafraîchissement de l'église - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.857.073.541
• 02100506 (22) Ecole communale de SAUVENIERE : renouvellement de la clôture - Décision - Choix du mode de passation de marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.851.162
• 02100508 (23) Ancienne Maison Communale de SAUVENIERE : aménagement de WC - Décision - Choix du mode de passation de marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.2.073.515.1
• 02101201 (24) Ancienne Maison Communale de SAUVENIERE - Remplacement de la chaufferie - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.515.1
• 02100601 (25) Ancienne Maison Communale de SAUVENIERE : travaux d'isolation du bâtiment - Décision - Choix du mode de passation de marché - Approbation du cahier des charges et de l'avis de marché - Fixation des critères de sélection.2.073.515.1
• 02100512 (26) Ecole primaire de GRAND-MANIL : fourniture et pose d'une clôture - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.851.162
• 02100513 (27) Académie de danse de GRAND-MANIL : travaux d'isolation de la toiture - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.851.378
• 02100603 (28) Réfection du mur de soutènement sis rue du Château à CORROY-LE-CHATEAU - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges et de l'avis de marché - Fixation des critères de sélection.1.811.111
• 02101203 (29) Foyer communal de GEMBLOUX - Désignation d’un bureau d’études pour l’amélioration de la situation énergétique - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.854
• 02101301 (30) Travaux de renouvellement d'une canalisation d'égout à CORROY-LE-CHATEAU - Approbation des conditions et du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.777.613
• 02101303 (31) Réalisation de bandes de contrebutage rue des Sarts à MAZY - Approbation des conditions et du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.811.111
• 02101401 (32) Travaux de marquages routiers - Marché stock 2011-2013 - Approbation des conditions et du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitative et technique - Approbation.1.811.111.3
• 02101701 (33) Ecole communale d'ERNAGE : aménagement de locaux - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges et de l'avis de marché - Fixation des critères de sélection.1.851.162
• 02101002 (34) Plan Communal de Développement Rural (P.C.D.R.) - Aménagement d'un coeur de village à ERNAGE - Lot 1 : voirie et abords - Avenant n° 2 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation.1.777.81
• 02033501 (35) A.S.B.L. Centre Culturel - Aménagement de loges - Etat d'avancement n° 6 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation.1.854
• 02035101 (36) Ecole communale de SAUVENIERE - Travaux de rénovation de la chaufferie - Etat d'avancement n° 5 et final - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation.1.851.162
• 02101101 (37) Travaux de réfection de la rue Bois Grand-Père - 2ème partie - Approbation de l'avenant n° 1 - Dépassement de plus de 10 %.1.811.111
• 02033601 (38) Construction d’un nouveau hall sportif à GEMBLOUX - ORES - Devis pour le raccordement au réseau de distribution haute tension.1.855.3
   

FINANCES

• 02100501 (39) Décision du Conseil Communal du 02 février 2011 modifiant la redevance sur les transports urgents de personnes (service100).
• 9021102101 (40) Réhabilitation de la décharge des ""7 Voleurs"" - Octroi d'une garantie bancaire par DEXIA - Approbation.1.77