Ordre du jour du 7 mars 2012

SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

• 9031202601 (1) Communication suivant les dispositions de l'article 4 du Règlement Général de la comptabilité communale.2.073.521.1
• 9031203901 (2) Communication - Procès-verbal de la réunion conjointe Ville/C.P.A.S. du 1er février 2012.2.075.1.077.7
• 0441104813 (3) A.S.B.L. Régie des Couteliers - Liquidation du subside 2011 - Décision - Ratification.1.778.532
• 9031203030 (4) A.S.B.L. Régie des Couteliers - Liquidation du subside 2012 - Décision.1.778.532
• 9031203002 (5) A.S.B.L. Animagique - Liquidation du subside 2012 - Décision.1.842.714
• 9031203004 (6) A.S.B.L. Extracom Gembloux - Liquidation du subside 2012 - Décision.1.842.714
• 9031203006 (7) A.S.B.L. Centre Culturel - Liquidation du subside 2012 - Décision.1.854
• 9031203008 (8) A.S.B.L. CEDEG - Liquidation du subside 2012 - Décision.1.831.1
• 9031203010 (9) A.S.B.L. Médiathèque de la Communauté Française - Liquidation du subside 2012 - Décision.1.852
• 9031203012 (10) A.S.B.L. Infor Jeunes - Liquidation du subside 2012 - Décison.1.842.7/8
• 9031203014 (11) A.S.B.L. Télévision Canal Zoom - Liquidation du subside 2012 - Décision.1.817
• 9031203016 (12) A.S.B.L. Gembloux Omnisport - Liquidation du subside 2012 - Décision.1.855.3
• 9031203018 (13) A.S.B.L. Comité des Jumelages - Liquidation du subside 2012 - Décision.1.858
• 9031203020 (14) A.S.B.L Office Gembloutois du Tourisme - Liquidation du subside 2012 - Décision.1.824.508
• 9031203022 (15) A.S.B.L. Agrobiopôle Wallon - Liquidation du subside 2012 - Décision.1.823.11
• 9031203024 (16) A.S.B.L Les Amis de la Morale Laïque - Liquidation du subside 2012 - Décision.1.858
• 9031203026 (17) Maison de l'Emploi - Intervention communale - Année 2012 - Décision.1.836.1
• 9031203028 (18) Agence Locale pour l'Emploi - Intervention communale - Année 2012 - Décision.1.836.1

MOBILITE

• 9031204802 (19) Achat d'un tracteur et ses accessoires pour le Service Mobilité - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537

TRAVAUX

• 9031204706 (20) Article L-1311-5 et L-1222-3 al.3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - Cercle sportif de BOSSIERE - Travaux de remplacement du système de chauffage de la cafétéria - Ratification.1.855.3
• 9031204510 (21) Déclassement et vente d'un piano de l'Académie de Musique Victor De Becker de GEMBLOUX - Décision.1.851.378
• 9031204504 (22) Acquisition d'un piano pour l'Académie de Musique Victor De Becker de GEMBLOUX - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.378
• 9031202601 (23) Acquisition de matériel sportif pour les activités de psychomotricité pour les écoles communales - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851
• 9031204505 (24) Acquisition de fontaines à eau pour les écoles communales de GEMBLOUX - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.163
• 9031204506 (25) Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette pour le Service Cimetière - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537
• 9031204507 (26) Acquisition d'un véhicule tout terrain pour l'Espace Communautaire - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537
• 9031204513 (27) Acquisition d'un véhicule tout terrain pour le Service Magasin-Garage - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 2.073.537
• 9031204602 (28) Acquisition de matériel informatique pour les Services Administratifs - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 2.073.532.1
• 9031204701 (29) Acquisition et placement d'un poêle à pellets pour le cimetière de GEMBLOUX - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection.1.776.1
• 9031203907 (30) Ecole primaire de GRAND-MANIL - Travaux de réfection de la cour de récréation - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.161.6
• 9031202604 (31) Ecole communale de MAZY - Construction d'une mezzanine dans la classe maternelle - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.162
• 9031202702 (32) Ecole communale de MAZY - Désignation d'un coordinateur de sécurité et santé pour les travaux de construction d'une mezzanine - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.162
• 9031202402 (33) Ecole communale de SAUVENIERE - Renouvellement du revêtement de sol de certaines classes (deuxième partie) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.162
• 9031202409 (34) Ecole communale de SAUVENIERE - Désignation d'un coordinateur de sécurité et santé pour les travaux d'aménagement de deux classes dans le grenier de l'ancienne Maison communale - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.162
• 9031203802 (35) Ecole communale de SAUVENIERE - Travaux d'aménagement de deux classes dans le grenier de l'ancienne Maison communale de SAUVENIERE - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges et de l'avis de marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.162
• 9031202403 (36) Espace Communautaire - Rue Docq, 30 - Renouvellement de la mezzanine du bâtiment - Décision - Choix du mode de passation de marché - approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.121.858
• 9031204703 (37) Espace communautaire - Rue Docq, 30 - Remplacement de la chaudière - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.541
• 9031202406 (38) Réfection du mur de soutènement à CORROY-LE-CHATEAU - Avenant n° 2 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % du montant de l'adjudication - Autorisation.1.811.111
• 9031204405 (39) Ancienne maison communale de SAUVENIERE - Renouvellement de la couverture de toiture - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges et de l'avis de marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.515.1
• 9031204802 (40) Extension de l'ensemble campanaire du beffroi communal de GEMBLOUX - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection.1.853.1
• 9031203902 (41) Travaux de réfection et d'égouttage rue Sainte Adèle à GEMBLOUX - Cahier spécial des charges - Approbation - Choix du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.811.111
• 9031203903 (42) Travaux de réfection et d'égouttage rues du Bois et Tivoli à GEMBLOUX - Cahier spécial des charges - Approbation - Choix du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.811.111
• 9031203904 (43) Travaux de réfection et d'égouttage rue Saint Martin à MAZY - Cahier spécial des charges - Approbation - Choix du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.811.111
• 9031204402 (44) Réalisation d'une ventilation du bassin d'orage enterré Avenue Jules Bruyr à GEMBLOUX - Approbation du cahier spécial des charges - Choix du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.811.111.4
• 9031205501 (45) Travaux de rénovation et de restauration des venelles du Centre-Ville - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection.1.777.81

FINANCES

HUIS-CLOS

PERSONNEL

• 9031202002 (47) Arrêté du 07 mars 2012 prononçant la mise en disponibilité pour maladie ou infirmité d'un agent définitif.2.08

ENSEIGNEMENT

• 9031204102 (48) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire.1.851.11.08
• 9031204103 (49) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire.1.851.11.08
• 9031204104 (50) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
• 9031204105 (51) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
• 9031204108 (52) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9031204109 (53) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9031204110 (54) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un maître spécial d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08

ACADEMIE

• 9031203502 (55) Arrêté du Conseil Communal du 07 mars 2012 portant sur la prolongation d'un congé de maternité d'un professeur de formation instrumentale spécialité clarinette et saxophone - Ratification.1.851.378.08
• 9031203505 (56) Arrêté du Conseil Communal du 07 mars 2012 portant sur la désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité clarinette et saxophone à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 9031203508 (57) Arrêté du Conseil Communal du 07 mars 2012 portant sur la prolongation d'un congé de maternité d'un professeur d'ensemble instrumental - Ratification.1.851.378.08
• 9031203511 (58) Arrêté du Conseil Communal du 07 mars 2012 portant sur la désignation d'un professeur d'ensemble instrumental à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08