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Ordre du jour du 8 septembre 2010

AFFAIRES GENERALES
  • 09024201     (1)        Réforme des services d'incendie - Délimitation des zones de secours - Avis.
  • 09020901     (2)        Fabrique d'église de MAZY - Compte 2009 - Avis.1.857.073.521.8
  • 09020902     (3)        A.S.B.L. GEMBLOUX-OMNISPORT - Travaux de rénovation du complexe sportif de GEMBLOUX et de clôture du stade communal de GEMBLOUX - Autorisation - Liquidation de subside.1.855.3
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  • 07016001     (4)        Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 relative à l'adoption de l'avant-projet de Plan Communal d'Aménagement dénommé ""Porte du Moulin"" et à la nécessité de faire réaliser un Rapport sur les Incidences Environnementales.1.777.81
  • 09019503     (5)        Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 relative à la fixation du projet de contenu du Rapport sur les Incidences Environnementales devant accompagner le Plan Communal d'Aménagement dénommé ""Porte du Moulin"".1.777.81
  • 07016003     (6)        Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 relative à l'adoption de l'avant-projet du Plan Communal d'Aménagement dénommé ""Porte d'en Haut"" et à la nécessité de faire réaliser un Rapport sur les Incidences Environnementales.1.777.81
  • 09019501     (7)        Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 relative à la fixation du projet de contenu du Rapport sur les Incidences Environnementales devant accompagner le Plan Communal d'Aménagement dénommé ""Porte d'en Haut"".1.777.81
PATRIMOINE
  • 09021101     (8)        Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 dénommant ""Place de la Manufacture"" la nouvelle place publique créée sur le site de l'ancienne manufacture à GEMBLOUX.2.071.552
  • 09022301     (9)        Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 approuvant la convention mettant à disposition de l'école paroissiale maternelle d'ERNAGE un local dans le presbytère d'ERNAGE.2.073.51
  • 09023801     (10)      Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 approuvant le renouvellement de l'autorisation n° 03940.19415 du 05 février 2002 pour occupation par la Ville du domaine de la S.N.C.B. HOLDING.2.073.513.1
TRAVAUX
  • 09021601     (11)      Article L-1311-5 et L-1222-3 al.3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - Travaux de drainage au cimetière de BEUZET - Ratification.1.776.1
  • 09021603     (12)      Article L-1311-5 et L-1222-3 al.3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - Placement d’un nouveau garde-corps en inox le long de la piscine au complexe sportif de GEMBLOUX - Ratification.1.855.3
  • 09023001     (13)      Plan Triennal 2010-2012 - Approbation.1.712
  • 09022101     (14)      Financement alternatif de certains bâtiments publics - Projet de nouvel Hôtel de Ville - Convention d’assistance à la maîtrise d’ouvrage - Approbation.2.073.541
  • 08020801     (15)      Acquisition d'une nouvelle remorque pour le Service Travaux - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du devis.2.073.537
  • 09021001     (16)      Acquisition de véhicules de type fourgonnette pour le Service Travaux (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537
  • 09023101     (17)      Acquisition d'un véhicule tout terrain pour le Service Travaux (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537
  • 09021003     (18)      Acquisition d'une voiture pour le Service Incendie (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.784.073.537
  • 09021002     (19)      Acquisition d'un véhicule tout terrain pour le Service Incendie (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.784.073.537
  • 09022401     (20)      Acquisition d'une ambulance pour le Service Incendie (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Approbation de l'avis de marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537
  • 09021605     (21)      Acquisition de mobilier pour les écoles communales de GEMBLOUX I (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.163
  • 09021606     (22)      Acquisition de mobilier pour les écoles communales de GEMBLOUX II (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.163
  • 09021607     (23)      Acquisition de mobilier pour les écoles communales de GEMBLOUX III (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.163
  • 09021608     (24)      Acquisition de matériel pour les écoles communales de GEMBLOUX I (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.167
  • 09021609     (25)      Acquisition de matériel pour les écoles communales de GEMBLOUX II (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.167
  • 09021610     (26)      Acquisition de matériel pour les écoles communales de GEMBLOUX III (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.167
  • 09023103     (27)      Ecole communale de LONZEE - Construction d'un WC complémentaire - Avenant n° 2 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation.1.851.162
  • 09023002     (28)      Société Publique de Gestion de l'Eau - Contrat d'égouttage - Approbation.1.777.613
  • 09023003     (29)      Aménagement d'aires de jeux - Place Nassau à CORROY-LE-CHATEAU - Approbation du cahier spécial des charges - Choix du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.855.3
  • 09023501     (30)      Remplacement de la chaudière à mazout de la conciergerie du Complexe sportif de GEMBLOUX par une chaudière murale au gaz - Choix du mode de passation du marché - Approbation du Cahier Spécial des Charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.855.3
FINANCES
  • 09022401     (31)      Agence de Développement Local - Budget 2010 - Approbation.1.836.1
HUIS-CLOS
 
PERSONNEL
  • 09021401     (32)      Arrêté du 08 septembre 2010 acceptant la démission d'un agent statutaire.2.08
  • 09022902     (33)      Arrêté du 08 septembre 2010 prononçant la mise en disponibilité pour maladie ou infirmité d'un agent définitif.2.08
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  • 09018901     (34)      Délibération du Conseil Communal du 08 septembre 2010 relative à l'engagement d'un Conseiller en Urbanisme et Aménagement du Territoire et à la reconnaissance d'un 2ème Conseiller en Aménagement du Territoire et Urbanisme.1.777.81
ACADEMIE
  • 09022801     (35)      Arrêté du Conseil Communal du 08 septembre 2010 portant sur la mise en disponibilité pour maladie d'une surveillante-éducatrice à titre définitif.1.851.378.08
  • 09022901     (36)      Arrêté du Conseil Communal du 08 septembre 2010 portant sur un congé pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction à laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif.1.851.378.08
ENSEIGNEMENT
  • 09023001     (37)      Procédure disciplinaire - Audition.1.851.11.08
 
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