Découvrir Gembloux
Situation géographique Gembloux et ses villages Les beaux sites Se loger Se restaurer Le marché Histoire Ephémérides
Vie politique
Collège Communal Conseil Communal Comptes rendus des Conseils Communaux 2009 Comptes rendus des Conseils Communaux 2010 Ordre du jour du Conseil communal Programme Prochaine séance du Conseil Communal Ordre du jour du Conseil conjoint du 3 mars 2010 Séance conjointe annuelle et publique du Conseil Communal et du Conseil de l’Action Sociale News Comptes rendus des Conseils Communaux 2011 Comptes rendus des Conseils Communaux 2012
Services communaux
Académie de Musique Actions Familles-Santé (EC) Affaires sociales Agence de Développement Local Agent Constatateur (EC) Aménagement du territoire Bibliothèque communale Cabinet du Bourgmestre Casier judiciaire Culture Energie Enseignement communal Espace communautaire - EC Environnement Etat Civil Finances et taxes Foyer communal Informatique Logement Médiation (EC) Mobilité Personnel Plan de Cohésion Sociale (EC) Pompiers Population Relations extérieures Stewards (EC) Prévention Alcool-Jeune (EC) Secrétariat communal Travaux Urbanisme
C.P.A.S.
Autres services
Intercommunales ASBL Paracommunales
Enseignement
Obligation scolaire Conseil de participation Réseau libre Enseignement de la Communauté Française Enseignement spécial Enseignement Supérieur et Universitaire Ecoles de devoirs Académie de Musique Victor DEBECKER News
Commissions consultatives
CCAT Commission Consultative des Aînés Commission Communale Consultative du Commerce Commission Consultative de la Sécurité Routière Commission de la Solidarité Internationale Commission Locale de Développement rural
Gembloux 2020
www.gembloux2020.be
Agrobiopôle Wallon
www.agrobiopole.be
Boîte de navigation renommée
 
Outils personnels
Accueil → Votre commune → Vie politique → Ordre du jour du Conseil communal → Ordre du jour du 8 septembre 2010
Actions sur le document

Ordre du jour du 8 septembre 2010

AFFAIRES GENERALES
  • 09024201     (1)        Réforme des services d'incendie - Délimitation des zones de secours - Avis.
  • 09020901     (2)        Fabrique d'église de MAZY - Compte 2009 - Avis.1.857.073.521.8
  • 09020902     (3)        A.S.B.L. GEMBLOUX-OMNISPORT - Travaux de rénovation du complexe sportif de GEMBLOUX et de clôture du stade communal de GEMBLOUX - Autorisation - Liquidation de subside.1.855.3
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  • 07016001     (4)        Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 relative à l'adoption de l'avant-projet de Plan Communal d'Aménagement dénommé ""Porte du Moulin"" et à la nécessité de faire réaliser un Rapport sur les Incidences Environnementales.1.777.81
  • 09019503     (5)        Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 relative à la fixation du projet de contenu du Rapport sur les Incidences Environnementales devant accompagner le Plan Communal d'Aménagement dénommé ""Porte du Moulin"".1.777.81
  • 07016003     (6)        Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 relative à l'adoption de l'avant-projet du Plan Communal d'Aménagement dénommé ""Porte d'en Haut"" et à la nécessité de faire réaliser un Rapport sur les Incidences Environnementales.1.777.81
  • 09019501     (7)        Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 relative à la fixation du projet de contenu du Rapport sur les Incidences Environnementales devant accompagner le Plan Communal d'Aménagement dénommé ""Porte d'en Haut"".1.777.81
PATRIMOINE
  • 09021101     (8)        Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 dénommant ""Place de la Manufacture"" la nouvelle place publique créée sur le site de l'ancienne manufacture à GEMBLOUX.2.071.552
  • 09022301     (9)        Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 approuvant la convention mettant à disposition de l'école paroissiale maternelle d'ERNAGE un local dans le presbytère d'ERNAGE.2.073.51
  • 09023801     (10)      Décision du Conseil Communal du 08 septembre 2010 approuvant le renouvellement de l'autorisation n° 03940.19415 du 05 février 2002 pour occupation par la Ville du domaine de la S.N.C.B. HOLDING.2.073.513.1
TRAVAUX
  • 09021601     (11)      Article L-1311-5 et L-1222-3 al.3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - Travaux de drainage au cimetière de BEUZET - Ratification.1.776.1
  • 09021603     (12)      Article L-1311-5 et L-1222-3 al.3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - Placement d’un nouveau garde-corps en inox le long de la piscine au complexe sportif de GEMBLOUX - Ratification.1.855.3
  • 09023001     (13)      Plan Triennal 2010-2012 - Approbation.1.712
  • 09022101     (14)      Financement alternatif de certains bâtiments publics - Projet de nouvel Hôtel de Ville - Convention d’assistance à la maîtrise d’ouvrage - Approbation.2.073.541
  • 08020801     (15)      Acquisition d'une nouvelle remorque pour le Service Travaux - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du devis.2.073.537
  • 09021001     (16)      Acquisition de véhicules de type fourgonnette pour le Service Travaux (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537
  • 09023101     (17)      Acquisition d'un véhicule tout terrain pour le Service Travaux (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537
  • 09021003     (18)      Acquisition d'une voiture pour le Service Incendie (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.784.073.537
  • 09021002     (19)      Acquisition d'un véhicule tout terrain pour le Service Incendie (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.784.073.537
  • 09022401     (20)      Acquisition d'une ambulance pour le Service Incendie (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Approbation de l'avis de marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537
  • 09021605     (21)      Acquisition de mobilier pour les écoles communales de GEMBLOUX I (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.163
  • 09021606     (22)      Acquisition de mobilier pour les écoles communales de GEMBLOUX II (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.163
  • 09021607     (23)      Acquisition de mobilier pour les écoles communales de GEMBLOUX III (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.163
  • 09021608     (24)      Acquisition de matériel pour les écoles communales de GEMBLOUX I (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.167
  • 09021609     (25)      Acquisition de matériel pour les écoles communales de GEMBLOUX II (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.167
  • 09021610     (26)      Acquisition de matériel pour les écoles communales de GEMBLOUX III (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.167
  • 09023103     (27)      Ecole communale de LONZEE - Construction d'un WC complémentaire - Avenant n° 2 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation.1.851.162
  • 09023002     (28)      Société Publique de Gestion de l'Eau - Contrat d'égouttage - Approbation.1.777.613
  • 09023003     (29)      Aménagement d'aires de jeux - Place Nassau à CORROY-LE-CHATEAU - Approbation du cahier spécial des charges - Choix du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.855.3
  • 09023501     (30)      Remplacement de la chaudière à mazout de la conciergerie du Complexe sportif de GEMBLOUX par une chaudière murale au gaz - Choix du mode de passation du marché - Approbation du Cahier Spécial des Charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.855.3
FINANCES
  • 09022401     (31)      Agence de Développement Local - Budget 2010 - Approbation.1.836.1
HUIS-CLOS
 
PERSONNEL
  • 09021401     (32)      Arrêté du 08 septembre 2010 acceptant la démission d'un agent statutaire.2.08
  • 09022902     (33)      Arrêté du 08 septembre 2010 prononçant la mise en disponibilité pour maladie ou infirmité d'un agent définitif.2.08
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  • 09018901     (34)      Délibération du Conseil Communal du 08 septembre 2010 relative à l'engagement d'un Conseiller en Urbanisme et Aménagement du Territoire et à la reconnaissance d'un 2ème Conseiller en Aménagement du Territoire et Urbanisme.1.777.81
ACADEMIE
  • 09022801     (35)      Arrêté du Conseil Communal du 08 septembre 2010 portant sur la mise en disponibilité pour maladie d'une surveillante-éducatrice à titre définitif.1.851.378.08
  • 09022901     (36)      Arrêté du Conseil Communal du 08 septembre 2010 portant sur un congé pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction à laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif.1.851.378.08
ENSEIGNEMENT
  • 09023001     (37)      Procédure disciplinaire - Audition.1.851.11.08
 
« Mai 2012 »
Di Lu Ma Me Je Ve Sa
12 3 4 5
6 7 8 9 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29 30 31

banner