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Ordre du jour du jeudi 30 juin 2011
SEANCE PUBLIQUEAFFAIRES GENERALES- 9061116601 (1) Communication suivant l'article 4 du règlement général de la comptabilité communale.2.087.42
- 0641116001 (2) Fabrique d'église de BOSSIERE - Compte 2010 - Avis.1.857.073.521.8
- 9061116101 (3) Fabrique d'église de BOTHEY - Compte 2010 - Avis.1.857.073.521.8
- 0641115201 (4) A.S.B.L. Centre Culturel de GEMBLOUX - Compte 2010 - Approbation.1.854
- 0641115202 (5) A.S.B.L. Centre Culturel de GEMBLOUX - Budget 2011 - Approbation.1.857.075.1.074.13
- 9061108801 (6) A.S.B.L. Centre Culturel de GEMBLOUX - Contrat-programme 2009-2012 - Avenant n° 1 - Prolongation d'un an - Approbation.1.854
- 0641116501 (7) Hall sportif rue Victor Debecker à GEMBLOUX - Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif des infrastructures sportives - Approbation.2.073.527.1
PERSONNEL- 0641116101 (8) Personnel Communal - Cadre technique - Promotion au grade d'agent technique en chef - Décision.2.08
PATRIMOINE- 0641114301 (9) Décision du Conseil Communal du 08 juin 2011 approuvant la sous-location au FOREM de 30 % de l'espace loué par la Ville de GEMBLOUX, au bénéfice de la Maison de l'Emploi, dans les locaux de l'ancienne agence FORTIS, avenue de la Faculté, 69 à 5030 GEMBLOUX.2.073.513.2
URBANISME- 0641115701 (10) Décision du Conseil Communal du 30 juin 2011 relative au permis d’urbanisme introduit par le Bureau Economique de la Province (BEP) pour l'aménagement d'une voirie d'accès et d'un parking rue Camille Hubert à 5032 ISNES.1.778.511
- 0641116101 (11) Décision du Conseil Communal du 30 juin 2011 relative au permis d’urbanisme introduit par INASEP pour la construction de deux stations d'injection rue de l'Aumône et rue Pont Mahaux et d'une station de pompage rue du Stordoir vers le collecteur.1.778.511
ENVIRONNEMENT- 0641116101 (12) Convention entre la Ville de GEMBLOUX et l'A.S.B.L. TERRE réglant les modalités de collectes des textiles usagés sur le territoire de GEMBLOUX - Approbation.1.77
TRAVAUX- 0641115901 (13) VOO - Déplacement d'installations suite aux travaux d'aménagement et de sécurisation d'un tronçon de la rue Gustave Masset à GEMBLOUX - Devis - Approbation.
1.811.122.7 - 0641114601 (14) Eglise de BEUZET - Travaux de rejointoiement des façades - Etat d'avancement n° 1 final (décompte final) - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation.1.857.073.541
HUIS-CLOSAFFAIRES GENERALES- 0641114705 (15) Fabrique d'église de BOSSIERE - Fin de contrat de la sacristine et de l'organiste - Information.1.857.08
- 0641115702 (16) Fabrique d'église de GEMBLOUX - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Information.1.857
- 0641115701 (17) Fabrique d'église de ISNES - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Information.1.857
- 0641115203 (18) Fabrique d'église de SAUVENIERE - Démission d'un membre - Information.1.857.075.1.074.13
- 0641115205 (19) Fabrique d'église de SAUVENIERE - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Information.1.857.075.1.074.13
PERSONNEL- 0641116501 (20) Examen de promotion de deux Brigadiers - Information.2.08
ENSEIGNEMENT- 9061115902 (21) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire.1.851.11.08
- 0641115901 (22) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
- 0641116001 (23) Décision du Conseil Communal du 30 juin 2011 accordant un congé de disponibilité pour convenances personnelles à une institutrice primaire à titre définitif.1.851.11.08
- 9061115903 (24) Décision du Conseil Communal du 30 juin accordant un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle à titre définitif.1.851.11.08
- 9061115904 (25) Décision du Conseil Communal du 30 juin 2011 accordant un congé d'interruption de carrière à temps partiel à une institutrice primaire à titre définitif.1.851.11.08
- 9061116002 (26) Décision du Conseil Communal du 30 juin 2011 accordant une interruption de carrière à une institutrice primaire à titre définitif.1.851.11.08
- 9061115905 (27) Décision du Conseil Communal du 30 juin 2011 relative à la mise en disponibilité pour cause de maladie d'un instituteur maternel à titre définitif.1.851.11.08
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