Document Actions
Ordre du jour du mardi 8 novembre 2011
SEANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
- 9111129403 (1) Communication.2.073.521.1
- 9111129704 (2) A.S.B.L. CEDEG - Compte 2010 - Approbation.1.836.1
- 9111129702 (3) A.S.B.L. CEDEG - Budget 2011 - Approbation.1.836.1
- 9111129402 (4) Ville de GEMBLOUX - Modification budgétaire n° 2 (Service Extraordinaire) - Ajout apporté par le Collège communal du 20 octobre 2011 - Approbation.2.073.521.1
- 9111129212 (5) Fabrique d'église de BEUZET - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9111129206 (6) Fabrique d'église de BOSSIERE - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9111129202 (7) Fabrique d'église de BOTHEY - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9111129207 (8) Fabrique d'église de CORROY-LE-CHATEAU - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9111129204 (9) Fabrique d'église d'ERNAGE - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9111129109 (10) Fabrique d'église de GEMBLOUX - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9111129107 (11) Fabrique d'église de GRAND-LEEZ - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9111129111 (12) Fabrique d'église de GRAND-MANIL - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9111129105 (13) Fabrique d'église de LONZEE - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9111129211 (14) Fabrique d'église de SAUVENIERE - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9111129209 (15) Eglise protestante de GEMBLOUX - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9111129102 (16) A.S.B.L. GEMBLOUX-OMNISPORT - Budget 2012 - Approbation.1.855.3
- 9111129103 (17) Plan Général d'Urgence et d'Intervention (PGUI.com) - Approbation.1.78
- 9111129213 (18) Intercommunale wallonne de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO) - Convocation à l'assemblée générale constitutive du 28 novembre 2011 - Approbation des points portés à l'ordre du jour, à savoir :
2. Désignation des administrateurs
3. Fixation du contenu minimal des règlements d'ordre intérieur (R.O.I.) des
organes de gestion (conseil d'administration, comité de gestion et comité
de rémunération)
4. Adoption des règles de déontologie et d'éthique à annexer au règlement
d'ordre intérieur de chaque organe de gestion
5. Définition des modalités de consultation et de visite des conseillers
communaux des communes associées
6. Délégation au conseil d'administration du pouvoir d'adapter les annexes
relatives à la liste des associés et aux conditions techniques d'exploitation
7. Fixation du montant de la participation annuelle des associés.2.073.532.1
ESPACE COMMUNAUTAIRE
- 9111127902 (19) Délibération du Conseil Communal du 08 novembre 2011 relative à l'approbation de la Convention de partenariat avec le Groupe ALPHA GEMBLOUX et le Centre Public d'Action Sociale organisant un service d'écrivain public à GEMBLOUX.1.851.494
PATRIMOINE
- 9111129102 (20) Décision du Conseil Communal du 08 novembre 2011 approuvant l'avenant n° 1 à la convention mettant à disposition de l'école maternelle libre d'ERNAGE un local dans le presbytère d'ERNAGE, afin de mettre à disposition de ladite école la totalité du garage du presbytère.2.073.51
- 9111129802 (21) Décision du Conseil Communal du 08 novembre 2011 approuvant, dans le cadre de la mise en oeuvre de l'opération de revitalisation urbaine, l'acquisition d'un terrain sis rue du Moulin à GEMBLOUX et cadastré section D n°53 E.2.073.511.1
- 9111130002 (22) Décision du Conseil Communal du 08 novembre 2011 approuvant la vente d'une partie d’une parcelle communale sise à CORROY-LE-CHATEAU et cadastrée section C n°225 T.2.073.511.2
ENVIRONNEMENT
- 9111129102 (23) Code de conduite relatif aux plantes invasives - Approbation.1.777
MOBILITE
- 9111129702 (24) Acquisition de matériel de signalisation (panneaux routiers, potelets amovibles, panneaux d'information et musoirs) pour le Service Mobilité.1.811.122.55
TRAVAUX
- 9111127702 (25) Travaux d'égouttage et de sécurisations de l'avenue Monseigneur Heylen à GEMBLOUX - Décompte final - Approbation - Souscription de parts bénéficiaires de l'organisme agréé - Décision.1.811.122.7
- 9111129302 (26) Ecoles communales de GRAND-LEEZ et de BOSSIERE : installation de deux systèmes photovoltaïques - Donation de la société AIR ENERGY - Approbation de la convention.2.073.54
- 9111128302 (27) Convention de concession de service public relative à l’enlèvement et l’entreposage de véhicules trouvés ou abandonnés sur la voie publique.1.759.53
- 9111129202 (28) Aménagement d'aires de jeux à GRAND-MANIL et à l'espace Closière - Cahier des charges - Approbation - Choix du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.855.3
- 9111129205 (29) Complexe Sportif de GEMBLOUX - Salle DAICHE - Raccordement de la conduite de gaz au compteur - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du devis.1.855.3
- 9111128305 (30) Construction d'un nouveau hall sportif à GEMBLOUX - IDEG - Renforcement du compteur - Approbation du devis.1.855.3
- 9111128402 (31) Aménagement de loges au Centre Culturel de GEMBLOUX - Etat d'avancement n° 11 final et décompte final - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation.1.854
ACADEMIE
- 9111128702 (32) Arrêté du Conseil Communal du 08 novembre 2011 portant sur les dotations 2011-2012 - Décision.1.851.378.08
- 9111128705 (33) Arrêté du Conseil Communal du 08 novembre 2011 portant sur les emplois vacants de l'année scolaire 2011-2012 - Décision.1.851.378.08
LOGEMENT
- 9111129202 (34) Ancrage Communal - Plan bisannuel 2012-2013 - Approbation.1.778.52
FINANCES
- 9111129802 (35) Taxe sur les centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2012 - Règlement - Approbation.1.713
- 9111129805 (36) Taxe additionnelle au précompte immobilier 2012 - Règlement - Approbation.1.713
- 9111130101 (37) Emprunts - Financement de dépenses extraordinaires inscrites au budget extraordinaire 2011 - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Décision.
HUIS-CLOS
ESPACE COMMUNAUTAIRE
- 9111127905 (38) Décision du Conseil Communal du 08 novembre 2011 relative à la composition du Comité d'Accompagnement du Programme "Sport de rue"" visant l'implantation d'un espace multisport Place du Ranil à MAZY.1.855.3
ENSEIGNEMENT
- 9111129302 (39) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129303 (40) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129304 (41) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129307 (42) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129402 (43) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129403 (44) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129404 (45) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129405 (46) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129406 (47) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129407 (48) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129702 (49) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129703 (50) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129709 (51) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129718 (52) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129742 (53) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129712 (54) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129713 (55) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129714 (56) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129717 (57) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129722 (58) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129727 (59) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129728 (60) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel.1.851.11.08
- 9111129729 (61) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129733 (62) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129736 (63) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129740 (64) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129743 (65) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129720 (66) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129721 (67) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un maître spécial d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129744 (68) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129725 (69) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale de religion protestante à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129731 (70) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un maître spécial de religion islamique à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129735 (71) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale de morale à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129739 (72) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale de morale à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9111129409 (73) Décision du Conseil Communal relative à la perte partielle de charge d'une maîtresse de seconde langue à titre définitif.1.851.11.08
- 9111129413 (74) Décision du Conseil Communal relative à la perte partielle de charge d'une maîtresse de seconde langue à titre définitif.1.851.11.08
- 9111129416 (75) Décision du Conseil Communal relative à la perte partielle de charge d'une maîtresse spéciale de religion catholique à titre définitif.1.851.11.08
- 9111129706 (76) Décision du Conseil Communal relative à la réaffectation d'une maîtresse spéciale de religion catholique à titre définitif.1.851.11.08
ACADEMIE
- 9111124802 (77) Arrêté du Conseil Communal du 08 novembre 2011 portant sur un congé d'un professeur de formation instrumentale spécialité guitare pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction à laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif - Ratification.1.851.378.08
- 9111124805 (78) Arrêté du Conseil Communal du 08 novembre 2011 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité guitare à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
- 9111125302 (79) Arrêté du Conseil Communal du 08 novembre 2011 portant sur un congé d'un professeur de formation instrumentale spécialité guitare pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction à laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif - Ratification.1.851.378.08
