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Ordre du jour du mardi 9 novembre 2010

AFFAIRES GENERALES
  • 11030102 (1) Communication - Anciennes casernes - Centre de transit pour demandeurs d'asile. 1.842.92
  • 11029101 (2) Ville de GEMBLOUX - Compte 2009 - Approbation.2.073.521.8
  • 11030101 (3) Fabrique d'église de BOTHEY - Modifications budgétaires - Service ordinaire - Exercice 2010 - Avis. 1.857.073.521.1
  • 11027701 (4) Fabrique d'église de GRAND-LEEZ - Modifications budgétaires - Service extraordinaire - Exercice 2010 - Avis. 1.857.073.521.1
  • 11028001 (5) Fabrique d'église de GRAND-MANIL - Modifications budgétaires - Service ordinaire - Exercice 2010 - Avis. 1.857.073.521.1
  • 11029102 (6) Ville de GEMBLOUX - Modification budgétaire n° 3 - Service ordinaire - Exercice 2010 - Approbation. 2.073.521.1
  • 11029103 (7) Ville de GEMBLOUX - Modification budgétaire n° 4 - Service extraordinaire - Exercice 2010 - Approbation. 2.073.521.1
  • 11029301 (8) Fabrique d'église de BOSSIERE - Installation d'une commande à distance des cloches - Approbation - Liquidation du subside. 1.857.073.541
AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL
  • 11029801 (9) Concession relative à l'exploitation du marché hebdomadaire - Convention et avis de mise en concession - Approbation. 1.824.511.4
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  • 11029801 (10) Décision du Conseil Communal du 09 novembre 2010 relative à la fixation définitive du contenu du Rapport sur les Incidences Environnementales devant accompagner le Plan Communal d'Aménagement dénommé ""Porte du Moulin"". 1.777.81
  • 11029803 (11) Décision du Conseil Communal du 09 novembre 2010 relative à la fixation définitive du contenu du Rapport sur les Incidences Environnementales devant accompagner le Plan Communal d'Aménagement dénommé ""Porte d'en Haut"". 1.777.81
PATRIMOINE
  • 11029201 (12) Décision du Conseil Communal du 09 novembre 2010 dénommant ""Ruelle des Soeurs"" la nouvelle voirie créée sur le site de la Manufacture et débouchant rue Chapelle Dieu à GEMBLOUX. 2.071.552
TRAVAUX
  • 11029204 (13) Article L-1311-5 et L-1222-3 al.3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - Réfection de pavage de l'avenue Georges Bedoret à GRAND-MANIL - Ratification. 1.811.111
  • 11029301 (14) Article L-1311-5 et L-1222-3 al.3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - Amélioration du drainage du cimetière de BEUZET - Ratification. 1.776.1
  • 11027801 (15) Acquisition de mobilier pour le Service Population - Année 2010 - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation des fiches techniques du SPW (anciennement MET). 2.073.531
  • 11029201 (16) Ecole communale de BOSSIERE : désignation d'un coordinateur de sécurité et santé pour les travaux d'aménagements divers - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection. 1.851.162
  • 11029202 (17) Ecole communale de BOSSIERE : travaux d'aménagements divers (classe maternelle et sanitaires) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection. 1.851.162
  • 11029801 (18) Ecole communale de BEUZET- Désignation d'un auteur de projet pour l'introduction d'un dossier de candidature en vue de solliciter un subside pour la nouvelle école - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection. 1.851.162
  • 10025806 (19) Complexe sportif de GEMBLOUX - Couverture thermique de la piscine - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.855.3
  • 11029101 (20) Construction d'une salle polyvalente à CORROY-LE-CHATEAU - Phase 2 : Parachèvements et techniques - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges modifié suite aux remarques de la Tutelle. 1.855.3
  • 11029503 (21) A.S.B.L. Centre Culturel - Travaux d'aménagement des sanitaires - Décision - Choix du mode de passation de marché - Approbation du cahier spécial des charges. 1.854
  • 11028501 (22) A.S.B.L. Centre Culturel - Aménagement de loges - Etat d'avancement n° 5 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation. 1.854
  • 11029206 (23) IDEG - Remplacement des chaudières au Centre Culturel - Pose d'un nouveau branchement gaz individuel - Décision - Approbation du devis. 1.824.112
  • 11029501 (24) IDEG - Démolition de la conciergerie du foyer communal de GEMBLOUX - Enlèvement des branchements électrique BT et gaz - Décision - Approbation. 1.824.112
  • 11029803 (25) IDEG - Déplacement des installations basse tension suite à l'aménagement d'un coeur de village à ERNAGE (PCDR) - Devis. 1.777.81
  • 11029805 (26) VOO - Déplacement des installations de télédistribution suite aux travaux d'aménagement d'un coeur de village à ERNAGE (PCDR) - Devis. 1.777.81
ACADEMIE
  • 11027839 (27) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant modification du règlement d'ordre intérieur - Décision. 1.851.378.08
FINANCES
  • 11029501 (28) Réglement taxe sur les centimes additionnels sur le précompte immobilier pour l'exercice 2011 - Décision - Approbation. 1.713
  • 11029503 (29) Taxe sur les centimes additionnels sur l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2011 - Décision - Approbation. 1.713
  • 11029505 (30) Redevance fixant les taux horaires du personnel communal - Modifications - Approbation. 1.713
  • 11029507 (31) Redevance sur le nettoyage de la voie publique - Modifications - Approbation. 1.713
  • 11029509 (32) Taxe sur la délivrance de documents administratifs - Modifications - Approbation. 1.713
  • 11029511 (33) Redevance sur les permis et certificats d'urbanisme - Modifications - Approbation.

HUIS-CLOS
AFFAIRES GENERALES
  • 11028002 (34) Conseil de Fabrique d'église de BEUZET - Démission de la Trésorière - Information. 1.857.08
  • 11028003 (35) Conseil de Fabrique d'église de BEUZET - Démission d'une sacristine - Information. 1.857.08
PERSONNEL
  • 11029401 (36) Arrêté du 09 novembre 2010 portant prolongation de stage d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire. 1.784.08
  • 11029403 (37) Arrêté du 09 novembre 2010 portant prolongation de stage d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire. 1.784.08
  • 11029405 (38) Arrêté du 09 novembre 2010 portant prolongation de stage d'un Sapeur-Pompier Volontaire à titre stagiaire. 1.784.08
  • 11029407 (39) Arrêté du 09 novembre 2010 portant engagement d'un Sapeur Pompier Volontaire à titre effectif. 1.784.08
  • 11029501 (40) Arrêté du 09 novembre 2010 ratifiant le remplacement de la Secrétaire Communale. 2.08
  • 11029502 (41) Arrêté du 09 novembre 2010 portant remplacement de la Secrétaire Communale. 2.08
ENSEIGNEMENT
  • 11029504 (42) Décision du Conseil Communal du 09 novembre 2010 ratifiant la modification de la délibération du Collège Communal du 31 août 2010 désignant une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029505 (43) Décision du Conseil Communal ratifiant la modification de la délibération du Collège Communal du 31 août 2010 désignant une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029501 (44) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029503 (45) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029507 (46) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029508 (47) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029509 (48) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029510 (49) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029511 (50) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029513 (51) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029514 (52) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029515 (53) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029516 (54) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029519 (55) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un maître spécial de religion islamique à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029520 (56) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale de religion protestante à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029521 (57) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale de morale à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
  • 11029802 (58) Décision du Conseil Communal relative à la demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite de type I. 1.851.11.08
  • 11029804 (59) Décision du Conseil Communal relative à la demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la retraite de type I. 1.851.11.08
  • 11029801 (60) Décision du Conseil Communal relative à la démission d'une maîtresse spéciale de religion catholique à titre définitif. 1.851.11.08
ACADEMIE
  • 11027801 (61) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant nomination d'un professeur d'ensemble instrumental à titre définitif - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027803 (62) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant nomination d'un professeur de formation musicale à titre définitif - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027805 (63) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité piano et claviers à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027807 (64) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur d'histoire de la musique-analyse à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027809 (65) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de chant d'ensemble à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027811 (66) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de chant d'ensemble à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027813 (67) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano domaine musique à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027815 (68) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité piano à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027817 (69) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027819 (70) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027821 (71) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027823 (72) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027825 (73) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de danse classique (domaine de la danse) à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027827 (74) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de barre au sol (domaine de la danse) à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027829 (75) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027831 (76) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027833 (77) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027835 (78) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11027837 (79) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11028401 (80) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11028403 (81) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
  • 11028406 (82) Arrêté du Conseil Communal du 09 novembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
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