séance conjointe annuelle et publique du Conseil Communal et du Conseil de l’Action Sociale - mercredi 1 février 2012

19h00 Ordre du jour du conseil conjoint Ville C.P.A.S.

• Budget du C.P.A.S.
• Synergie Ville/C.P.A.S.
   

20h00 Ordre du jour du conseil communal

SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

• 9021202003 (1) Centre Public d'Action Sociale - Démission d'une Conseillère de l'Action Sociale.1.842.075.1.074.13
• 9011134604 (2) Communications suivant les dispositions de l'article 4 du Règlement Général de la comptabilité communale.2.073.521.8
• 9011134602 (3) Centre Public d'Action Sociale - Budget 2012 - Approbation.1.842.073.521.1
• 9011134902 (4) A.S.B.L. Office du Tourisme - Budget 2012 - Approbation.1.824.508
• 9011136302 (5) Modification du budget 2012 de la Ville de GEMBLOUX - Décision du Collège Communal du 29 décembre 2011 relative au parachèvement de la salle polyvalente à CORROY-LE-CHATEAU (phase 2) - Ratification.1.855.3
• 9021201802 (6) Fabrique d'église de GRAND-MANIL - Travaux de réfection du toit du porche Nord-Ouest de l'église - Approbation - Liquidation du subside - Autorisation.1.857.073.521.1

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• 9011135602 (7) Programme Communal de Développement Rural - Décision du Conseil Communal du 1er février 2012 relative à la convention-exécution 2010-e concernant le projet de construction d'une salle polyvalente à GEMBLOUX et à la demande d'un avenant à ladite convention pour engagement complémentaire à introduire auprès du Ministre du Développement rural.1.777.81
• 9011135702 (8) Programme Communal de Développement Rural - Décision du Conseil Communal du 1er février 2012 relative à la convention-exécution 2010-a concernant le projet d'aménagement d'un coeur de village aux ISNES et à la demande d'un avenant avec engagement complémentaire à introduire auprès du Ministre du Développement rural.1.777.81
• 9011135705 (9) Programme Communal de Développement Rural - Décision du Conseil Communal du 1er février 2012 relative à la convention-exécution 2010-d concernant l'aménagement d'une place de village à BOSSIERE et à la demande d'un avenant avec engagement complémentaire à introduire auprès du Ministre du Développement rural.1.777.81

PATRIMOINE

• 9011133502 (10) Décision du Conseil Communal du 1er février 2012 approuvant la vente à la Socité Publique de Gestion de l'Eau des emprises nécessaires à la pose d'un collecteur d'eau usée sur le terrain de l'Université de LIEGE que nous occupons à titre d'emphytéote sur le site DEBECKER à GEMBLOUX.2.073.511.2
• 9011134002 (11) Décision du Conseil Communal du 1er février 2012 acceptant le principe de la dépense par la Ville de GEMBLOUX d'un montant de 1 % du total des postes subsidiables du remplacement des châssis de l'ancienne abbaye de GEMBLOUX.1.853
• 9011136102 (12) Décision du Conseil Communal du 1er février 2012 relative à l'approbation définitive de la modification de voirie par élargissement du sentier communal n° 49 sur CORROY-LE-CHATEAU et n° 36 sur GRAND-MANIL sur une largeur de 3 mètres.1.811.121.1
• 9011136202 (13) Décision du Conseil Communal du 1er février 2012 approuvant définitivement le plan d'expropriation des terrains nécessaires à la création d'un fossé infiltrant destiné à protéger des inondations les habitations riveraines du terrain sis à MAZY, rue Marsannay-la-Côte, et cadastré section B n° 145 M6.2.073.511.5
• 9011136302 (14) Décision du Conseil Communal du 1er février 2012 approuvant définitivement la suppression d'un tronçon d'environ 75 mètres du chemin n° 36, dénommé ""Rue du Tribunal"" à GEMBLOUX, en vue de la construction d'un nouvel Hôtel de Ville.1.811.111.8
• 9121132702 (15) Décision du Conseil Communal du 1er février 2012 approuvant la reprise gratuite, par la Ville de GEMBLOUX, de la propriété de l'assiette (1 are 14,23 centiares) tendant à l'élargissement des chemins vicinaux 9 et 11, à l'angle des rues de Fleurus et des Coquelicots à SAUVENIERE, en vue de l'aménagement du trottoir et des équipements repris dans le projet de lotissement d'un terrains sis à SAUVENIERE et cadastré section D n° 402 B.1.811.111.8

ACCUEIL EXTRA SCOLAIRE

• 9011133902 (16) A.S.B.L. Extracom.gembloux - Comptes 2009-2010.1.842.714
• 9011133905 (17) A.S.B.L. Extracom.gembloux - Comptes 2010-2011.1.842.714
• 9011133908 (18) A.S.B.L. Extracom.gembloux - Budget 2011-2012.1.842.714
• 9021200902 (19) Commission Communale de l'Accueil - Plan annuel d'actions - Information.1.842.714

TRAVAUX

• 9011135602 (20) Travaux de curage, fraisage et inspection par caméra chaussée de Wavre à GEMBLOUX - Etat d'avancement n° 2 final (décompte final) - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation.1.777.613
• 9011134101 (21) Centrale de marché IDEFIN - Participation au quatrième marché de fourniture d’électricité et de gaz - Confirmation de notre adhésion - Décision.
• 9021201307 (22) Construction d’une salle polyvalente à CORROY-LE-CHATEAU - Phase 2 : Chauffage - Cahier spécial des charges - Approbation - Choix du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitatives et techniques.1.855.3
• 9121131402 (23) Aménagement d'aires de jeux à BEUZET - Cahier spécial des charges - Approbation - Choix du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.855.3
• 9011134302 (24) Ecole communale de MAZY - Aménagements divers (sanitaires, réfectoire, cuisine, sortie de secours, classe et bureau) - Avenant n° 6 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % du montant de l'adjudication - Autorisation.1.851.162
• 9011135702 (25) Extension du Complexe Sportif de GEMBLOUX - Lot 1 (Gros oeuvre, mise sous toit et bardages) - Approbation des avenants n° 14 à 19 - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation - Demande de modification budgétaire.1.855.3
• 9021201310 (26) Commune Energ-éthique - Rapport annuel du Conseiller énergie - Approbation.1.824.11

FINANCES

• 9021201702 (27) Financement alternatif SOWAFINAL - Projet Coutellerie PIERARD - Avenant à la convention.1.777.81
• 9121132802 (28) Règlement redevance sur l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés hebdomadaires - Modification - Approbation.1.713.115

HUIS-CLOS

PERSONNEL

• 9021201001 (29) Arrêté du 1er février 2012 portant remplacement de la Secrétaire Communale.2.08

ENSEIGNEMENT

• 9011135402 (30) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire.1.851.11.08
• 9011135405 (31) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire.1.851.11.08
• 9011135406 (32) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire.1.851.11.08
• 9011135409 (33) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire.1.851.11.08
• 9011135410 (34) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9011135411 (35) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9011135414 (36) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel.1.851.11.08
• 9011134002 (37) Décision du Conseil Communal relative à la nomination d'une institutrice primaire à temps partiel à titre définitif.1.851.11.08
• 9011134003 (38) Décision du Conseil Communal relative à la nomination d'une institutrice primaire à temps partiel à titre définitif.1.851.11.08
• 9011134004 (39) Décision du Conseil Communal relative à la nomination d'une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif.1.851.11.08
• 9011134005 (40) Décision du Conseil Communal relative à la nomination d'une maîtresse de morale à temps partiel à titre définitif.1.851.11.08

ACADEMIE

• 9011133502 (41) Arrêté du Conseil Communal du 1er février 2012 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 9011134704 (42) Arrêté du Conseil Communal du 1er février 2012 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité clarinette-saxophone à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 9011134707 (43) Arrêté du Conseil Communal du 1er février 2012 portant désignation d'un professeur d'ensemble instrumental à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 9021200902 (44) Arrêté du Conseil Communal du 1er février 2012 portant sur le congé de maternité d'un professeur de formation instrumentale spécialité clarinette et saxophone - Ratification.1.851.378.08
• 9021200905 (45) Arrêté du Conseil Communal du 1er février 2012 portant sur le congé de maternité d'un professeur d'ensemble instrumental - Ratification.1.851.378.08
• 9021200908 (46) Arrêté du Conseil Communal du 1er février 2012 portant désignation d'un professeur d'accompagnement au piano domaine musique à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 9021200911 (47) Arrêté du Conseil Communal du 1er février 2012 portant désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano domaine musique à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 9021200914 (48) Arrêté du Conseil Communal du 1er février 2012 portant sur un professeur en réaffectation administrative - Ratification.1.851.378.08
• 9021201102 (49) Arrêté du Conseil Communal du 1er février 2012 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité clarinette et saxophone à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 9021201105 (50) Arrêté du Conseil Communal du 1er février 2012 portant désignation d'un professeur d'ensemble instrumental à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08