Ordre du jour du mercredi 15 décembre 2010

AFFAIRES GENERALES

• 12032201 (1) Réforme des Services Incendie - Convention relative à l'aide adéquate la plus rapide - Approbation. 1.784
• 12032602 (2) Cellule pour l'Emploi et le Développement Economique de GEMBLOUX - Compte 2009 - Approbation. 1.836.1
• 12032605 (3) Centre Public d'Action Sociale - Budget 2010 - Service Ordinaire - Modification budgétaire n° 3 - Approbation. 1.842.073.521.1
• 12032606 (4) Centre Public d'Action Sociale - Budget 2010 - Service Extraordinaire - Modification budgétaire n° 3 - Approbation. 1.842.073.521.1
• 12031602 (5) Fabrique d'église de BEUZET- Budget 2011 - Avis. 1.857.073.521.1
• 12031601 (6) Fabrique d'église de BOSSIERE - Budget 2011 - Avis. 1.857.073.521.1
• 12033404 (7) Fabrique d'église de MAZY - Budget 2011 - Avis. 1.857.073.521.1
• 12032601 (8) Fabrique d'église de LONZEE - Budget 2011 - Avis. 1.857.073.521.1
• 12033401 (9) Agence de Développement Local - Budget 2011 - Approbation. 1.836.1
• 12032901 (10) A.S.B.L GEMBLOUX-OMNISPORT - Budget 2011 - Approbation. 1.855.3
• 12027401 (11) Rapport administratif accompagnant le budget 2011 en application de l'article 1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation. 2.077.7
• 12033001 (12) Ville de GEMBLOUX - Budget 2011 - Service Ordinaire - Approbation. 2.073.521.1
• 12033002 (13) Ville de GEMBLOUX - Budget 2011 - Service Extraordinaire - Approbation. 2.073.521.1
• 12034002 (14) Zone de police ORNEAU-MEHAIGNE - Budget communal - Exercice 2011 - Fixation de la dotation - Décision.  1.74.073.521.1
• 12033003 (15) Bureau Economique de la Province de NAMUR (BEP) - Assemblée générale ordinaire du 21 décembre 2010 - Ordre du jour.

1. Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 29 juin 2010.
2. Approbation du Plan Stratégique 2011.
3. Approbation du Budget 2011. 1.82

• 12033006 (16) BEP Expansion Economique - Assemblée Générale du 21 décembre 2010 - Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 29 juin 2010.
2. Approbation du Plan Stratégique 2011.
3. Approbation du Budget 2011. 1.82

• 12033007 (17) BEP Environnement - Assemblée Générale du 21 décembre 2010 - Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 29 juin 2010.
2. Approbation du Plan Stratégique 2011.
3. Approbation du Budget 2011.1.82

• 12033008 (18) BEP Crematorium - Assemblée Générale Ordinaire du 21 décembre 2010 - Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de l'Assemblée générale du 29 juin 2010.
2. Approbation du Plan Stratégique 2011.
3. Approbation du Budget 2011.
4. Renouvellement du mandat du réviseur. 1.82
12033009 (19) IDEFIN - Assemblée Générale du 22 décembre 2010 - Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale du 30 juin 2010
2. Approbation du plan stratégique 2011
3. Approbation du budget 2011
4. Souscription de parts ""R"" en secteur Electricité et Gaz
5. Commissaire Réviseur. 1.824.11

• 12033010 (20) IDEFIN - Assemblée Générale du 22 décembre 2010 - Souscription de parts bénéficiaires ""R"" en IDEG - Décision. 1.824.11
• 12033302 (21) Intercommunale des Modes d'Accueil pour Jeunes Enfants (IMAJE) - Assemblée Générale Statutaire du 20 décembre 2010 - Ordre du jour - Approbation des points ci-après :

1. Modifications statutaires
2. Plan stratégique 2011
3. Budget 2011
4. Indexation participation financière des affiliés
5. Initialisation du processus RGB
6. Conseil d'Administration : désignation d'un administrateur
7. Démissions et désignations des représentants à l'Assemblée Générale
8. Information construction du bâtiment à FERNELMONT. 1.842.714

• 11029801 (22) IDEG - Assemblée Générale Statutaire du 22 décembre 2010 - Ordre du jour - Approbation des points ci-après :

1. Modifications statutaires
2. Nominations statutaires
3. Opération sur fonds propres
4. Adoption du plan stratégique 2011-2013. 1.824.11

• 12032801 (23) IGRETEC - Assemblée Générale Ordinaire du 20 décembre 2010 - Ordre du jour - Approbation des points ci-après :

1. Nominations statutaires.
2. Dernière évaluation du Plan stratégique 2008-2010.
3. Plan stratégique 2011-2013.
4. Modifications statutaires.
5. Désignation du commissaire-réviseur.
6. Situation des émoluments - Recommandations du Comité de Rémunération. 1.82

• 12033403 (24) Fabrique d'église de BOSSIERE - Travaux de peinture du porche de l'église - Approbation - Liquidation du subside. 1.857.073.541
• 12032604 (25) Fabrique d'église de GRAND-LEEZ - Acquisition de chaises - Approbation - Liquidation du subside. 1.857.073.541
• 12034003 (26) A.S.B.L. ""Royal Football Club de GRAND-LEEZ"" - Construction de nouveaux vestiaires - Approbation - Liquidation du subside. 1.855.3

PERSONNEL

• 12033701 (27) Arrêté du 15 décembre 2010 ratifiant la décision du Collège Communal du 02 décembre 2010 modifiant le statut pécuniaire en matière de programmation sociale. 2.087.41
• 12034001 (28) Arrêté du 15 décembre 2010 modifiant le statut pécuniaire en matière d'indemnité de bicyclette. 2.087.41

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• 12032701 (29) Décision du Conseil Communal du 15 décembre 2010 relative à la la convention-exécution 2010-e concernant la construction d'une salle polyvalente dans le cadre du Programme Communal de Développement Rural. 1.777.81

PATRIMOINE

• 12033001 (30) Décision du Conseil Communal du 15 décembre 2010 relative à la mise à disposition de la Cité des Couteliers de l'ancien presbytère des ISNES. 2.073.51

URBANISME

• 12031201 (31) Décision du Conseil Communal du 15 décembre 2010 relative au permis d’urbanisme introduit par la S.A. DEVELOPERS GROUP (201000073). 1.778.511
• 12032601 (32) Décision du Conseil Communal du 15 décembre 2010 relative au permis de lotir introduit par Monsieur et Madame DELCOURT-GOVAERTS (201000010). 1.777.816.3

ENSEIGNEMENT

• 12033301 (33) Ecoles communales - Evolution de la population scolaire - Année 2010-2011 - Information. 1.851

ACCUEIL EXTRA SCOLAIRE

• 12032202 (34) Commission Communale de l'Accueil - Plan d'actions annuel - Information. 1.842.714

TRAVAUX

• 12031301 (35) Déclassement et vente de véhicules communaux - Décision. 2.073.537
• 12033406 (36) Acqusition de mobilier pour les écoles communales de GEMBLOUX II (année 2010) - Décision - Approbation de la facture. 1.851.162
• 12030901 (37) Acquisition d'armoires de rangement pour le Service Incendie de GEMBLOUX (année 2010) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du devis. 1.784.073.531
• 12033401 (38) Acquisition de grilles modulables pour le Service Culture - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du devis. 1.855.1
• 11029807 (39) Travaux de raccordement au gaz de la salle ""DAICHE"" à GEMBLOUX - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du devis. 1.855.3
• 12033301 (40) Cercle sportif de BOSSIERE - Travaux de rénovation des locaux du football - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges modifié suite aux remarques de la Tutelle. 1.855.3
• 12032201 (41) SAED ""Sucrerie et bureaux"" - Travaux de pose d'égouttage et de démolition - Lot 2 : démolition d'un bâtiment situé sur le site SAED ""Sucrerie et bureaux"" - Approbation d'avenant n° 1. 2.073.51
• 12032203 (42) Aménagement d'un chemin d'accès à l'école communale de LONZEE - Approbation d'avenant n° 1. 1.811.111
• 12032901 (43) Transformation de l'ancien Home Notre-Dame de GRAND-LEEZ en locaux scolaires - Avenants n° 10 à 25 - Etat d'avancement n° 18 final et décompte final - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation. 1.851.162
• 12033404 (44) Complexe sportif de GEMBLOUX - Conciergerie - Remplacement de la chaufferie - IDEG - Devis pour l’enlèvement et pour la pose d’un branchement gaz. 1.855.3

FINANCES

• 12032901 (45) Réglement taxe sur la force motrice 2011 - Modification - Approbation. 1.713.41

HUIS-CLOS

AFFAIRES GENERALES

• 12033402 (46) Fabrique d'église de BOSSIERE - Rémunération de l'organiste diplômé - Avis. 1.857.08
• 12033601 (47) Fabrique d'église de MAZY - Composition du Conseil de Fabrique - Information. 1.857.075.1.074.13

ENSEIGNEMENT

• 12033003 (48) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
• 12033004 (49) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'office d'une maîtresse de religion protestante. 1.851.11.08
• 12033001 (50) Décision du Conseil Communal relative à une demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental d'une institutrice primaire à titre définitif.1.851.11.08

ACADEMIE

• 12029401 (51) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant sur un congé de maternité d'un professeur de formation instrumentale spécialité trompette (trompette, bugle, cornet à pistons) - Ratification.1.851.378.08
• 12029602 (52) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant sur un congé d’un professeur de formation instrumentale spécialité guitare pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction à laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif - Ratification. 1.851.378.08
• 12029801 (53) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
• 12029804 (54) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
• 12029806 (55) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
• 12029808 (56) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité trompette (trompette, bugle, cornet à pistons) à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
• 12031401 (57) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant désignation d'un professeur de danse classique (domaine de la danse) à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
• 12031403 (58) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant désignation d'un professeur de barre au sol (domaine de la danse) à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
• 12031405 (59) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
• 12031407 (60) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
• 12031409 (61) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 12032401 (62) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
• 12032404 (63) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
• 12032406 (64) Arrêté du Conseil Communal du 15 décembre 2010 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08

ENSEIGNEMENT

• 12034001 (65) Procédure disciplinaire - Prononcé de la sanction. 1.851.11.08