Ordre du jour du mercredi 2 mars 2011

SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

• 0341103501 (1) Communications - Application de l'article 4 du Règlement Général de la Comptabilité Communale. 2.073.521.1
• 9031104501 (2) Communication - Procès-verbal de la réunion conjointe Ville/C.P.A.S. du 02 février 2011. 2.075.1.077.7
• 0341102502 (3) A.S.B.L. Télévision Communautaire Locale ""Canal Zoom"" - Compte et Bilan 2009 - Approbation. 1.817
• 0341102501 (4) A.S.B.L. Télévision Communautaire Locale ""Canal Zoom"" - Budget 2010 - Approbation. 1.817

ESPACE COMMUNAUTAIRE

• 0341103201 (5) Délibération du Conseil Communal du 02 mars 2011 relative à l'approbation des rapports d'activités et financier couvrant la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2010 du Plan de Cohésion Sociale de la Ville de GEMBLOUX. 1.844

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• 0341103401 (6) Opération de Développement Rural - Décision du Conseil Communal du 02 mars 2011 relative à la convention-exécution 2010-a concernant l'aménagement d'un coeur de village à ISNES - Lancement d'un marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur de santé/sécurité - Choix du mode de passation du marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique - Approbation du cahier spécial des charges. 1.777.81
• 0341103405 (7) Opération de Développement Rural - Délibération du Conseil Communal du 02 mars 2011 relative à la convention-exécution 2010-c concernant l'aménagement de la place du Ranil (Espace Costy) à MAZY - Lancement d'un marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur santé/sécurité - Choix du mode de passation du marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique - Approbation du cahier spécial des charges. 1.777.81
• 0341103407 (8) Opération de Développement Rural - Délibération du Conseil Communal du 02 mars 2011 relative à la convention-exécution 2010-d relative à l'aménagement de la place de village à BOSSIERE - Lancement d'un marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur de santé/sécurité - Choix du mode de passation du marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique - Approbation du cahier spécial des charges. 1.777.81
• 0341103409 (9) Opération de Développement Rural - Décision du Conseil Communal du 02 mars 2011 approuvant le rapport annuel 2010 de la Commission Locale de Développement Rural. 1.777.81
• 0341104101 (10) Opération de Revitalisation urbaine - Décision du Conseil Communal du 02 mars 2011 relative au lancement d'un marché de travaux pour la réalisation des travaux relatifs à l'opération de Revitalisation urbaine ""Orneau Centre-Ville"" - Choix du mode de passation du marché - Fixation des critères de sélection - Approbation du cahier spécial des charges. 1.777.81

PATRIMOINE

• 0341104101 (11) Décision du Conseil Communal du 02 mars 2011 approuvant l'acquisition, dans le cadre du Programme communal de Développement rural (PCDR), d'un terrain sis à GEMBLOUX/1ère Division, au lieu-dit ""Escaille"" et appartenant aux consorts DUBOIS-DEWULF. 2.073.511.1

ENVIRONNEMENT

• 0341104201 (12) Commune Energ-éthique - Rapport annuel du Conseiller énergie - Approbation. 1.824.11

• 0341104203 (13) Adhésion au subside « droit de tirage » - Approbation du dossier de candidature - Sollicitation de la subvention. 1.712
• 0341104901 (14) Plan Triennal 2010-2012 - Modification - Approbation. 1.712
• 0341103101 (15) Déclassement et vente de véhicules communaux - Tracteur Ford 5000 - Décision.2.073.537
• 0341103201 (16) Ecole communale d'ERNAGE : désignation d'un coordinateur de sécurité pour les travaux d'aménagement de locaux - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection. 1.851.162
• 9031104216 (17) Ecole communale de SAUVENIERE : installation de panneaux photovoltaïques - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.851.162
• 0341104201 (18) Ecole communale de SAUVENIERE : renouvellement du revêtement de sol des classes - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection. 1.851.162
• 0341104211 (19) Espace Communautaire rue Docq, 30 à GEMBLOUX : travaux d'isolation de la toiture et de finitions du 2ème étage - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection. 1.851.121.858
• 0341104215 (20) Acquisition de panneaux didactiques pour les 4 installations photovoltaïques - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.851.162
• 0341104218 (21) Installation de régulation par télégestion dans 4 bâtiments communaux - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.851.162
• 0341102801 (22) Travaux de réfection de la rue Bois Grand-Père à GRAND-MANIL - Avenant n° 2 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % du montant d'attribution - Autorisation. 1.811.111

HUIS-CLOS
 

PERSONNEL

• 0341104502 (23) Arrêté du 02 mars 2011 portant engagement d'un Sapeur-pompier Volontaire à titre effectif. 1.784.08
• 0341104504 (24) Arrêté du 02 mars 2011 portant prolongation de stage d'un Sapeur-pompier Volontaire à titre stagiaire. 1.784.08
• 0341104506 (25) Arrêté du 02 mars 2011 portant prolongation de stage d'un Sapeur-pompier Volontaire à titre stagiaire. 1.784.08

ENSEIGNEMENT

• 9031104213 (26) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire. 1.851.11.08
• 9031104212 (27) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
• 0341104210 (28) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
• 9031104211 (29) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
• 0341104204 (30) Décision du Conseil Communal ratifiant la réaffectation d'une maîtresse spéciale d'éducation physique à temps partiel à titre définitif. 1.851.11.08
• 0341104206 (31) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
• 0341104208 (32) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un maître spécial d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
• 0341104201 (33) Décision du Conseil Communal relative à la mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire à titre définitif. 1.851.11.08