Ordre du jour du mercredi 5 octobre 2011

SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

• 0641116002 (1) Fabrique d'église de BEUZET - Compte 2010 - Avis.1.857.073.521.8
• 9101125702 (2) Fabrique d'église de CORROY-LE-CHATEAU - Compte 2010 - Avis.1.857.073.521.8
• 9101125703 (3) Fabrique d'église des ISNES - Compte 2010 - Avis.1.857.073.521.8
• 9101125502 (4) Ville de GEMBLOUX - Compte 2010 - Approbation.2.073.521.8
• 9101125503 (5) Ville de GEMBLOUX - Modification budgétaire n° 2 - Service Ordinaire - Approbation.2.073.521.1
• 9101125504 (6) Ville de GEMBLOUX - Modification budgétaire n° 2 - Service Extraordinaire - Approbation.2.073.521.1
• 9091117401 (7) Intercommunale wallonne de mutualisation informatique et organisationnelle (I.M.I.O.) - Participation - Décision.2.073.532.1

PERSONNEL

• 9101125002 (8) Service Incendie - Sapeurs Pompiers Volontaires - Vacance d'emplois - Recrutement - Décision.1.784.082.3
• 9101125005 (9) Service Incendie - Sapeurs Pompiers Volontaires - Recrutement - Constitution du jury d'examen - Décision.1.784.082.3

URBANISME

• 9101125502 (10) Décision du Conseil Communal du 05 octobre 2011 relative au permis d’urbanisme introduit par la Ville de GEMBLOUX (201100110).1.778.511

TRAVAUX

• 9101125909 (11) Acquisition d'un véhicule pour le Service Recettes - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.537
• 9101125911 (12) Acquisition de matériel divers pour le Service Espaces Verts - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.535
• 9101125912 (13) Acquisition de blousons et bottines pour le personnel communal - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.087.426
• 9101125913 (14) Acquisition d'instruments de musique pour l'Académie de Musique Victor De Becker de GEMBLOUX - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.378
• 9101125902 (15) Travaux à l'église de BEUZET : traitement contre les insectes xylophages - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.857.073.541
• 9101125903 (16) Travaux à l'église de LONZEE : aménagement d'un sas d'entrée pour personnes à mobilité réduite - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.857.073.541
• 9101125802 (17) Travaux d'aménagement d'un cheminement cyclable entre GRAND-LEEZ et GEMBLOUX - Décision - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection - Choix du mode de passation.1.811.111

HUIS-CLOS

PERSONNEL

• 9101125802 (18) Arrêté du 05 octobre 2011 acceptant la démission d'un agent statutaire.2.08

ENSEIGNEMENT

• 9101125602 (19) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125603 (20) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125604 (21) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125702 (22) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125703 (23) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125704 (24) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125705 (25) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125706 (26) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125902 (27) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125903 (28) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125919 (29) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125904 (30) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125905 (31) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125906 (32) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125907 (33) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125908 (34) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125909 (35) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125910 (36) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125911 (37) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125912 (38) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125913 (39) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125914 (40) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125920 (41) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un maître spécial de religion protestante à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125915 (42) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale de morale à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125916 (43) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale de morale à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101125917 (44) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale de morale à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9101126202 (45) Décision du Conseil Communal relative à la demande de congé de disponibilité pour convenances personnelles d'une maîtresse spéciale de seconde langue à titre définitif.1.851.11.08
• 9101125922 (46) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une directrice d'école à titre temporaire lors des absences pour nécessité de service de la directrice de GEMBLOUX I.1.851.11.08
• 9101125923 (47) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une directrice d'école à titre temporaire lors des absences pour nécessité de service du directeur de GEMBLOUX II.1.851.11.08
• 9101125924 (48) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une directrice d'école à titre temporaire lors des absences pour nécessité de service du directeur de GEMBLOUX III.1.851.11.08
• 9101125918 (49) Décision du Conseil Communal ratifiant le congé pour motif impérieux d'ordre familial à une institutrice maternelle à titre définitif.1.851.11.08
• 9101125921 (50) Décision du Conseil Communal ratifiant le congé pour motif impérieux d'ordre familial d'une institutrice maternelle à titre définitif.1.851.11.08

ACADEMIE

• 1041122901 (51) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur d'Art dramatique à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041122903 (52) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de musique de chambre instrumentale à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041122905 (53) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur d'histoire de la musique-Analyse à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123001 (54) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur d'écriture musicale - Analyse à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123003 (55) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité trompette (trompette, bugle, cornet à pistons) à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123005 (56) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano domaine musique à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123201 (57) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123203 (58) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123205 (59) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité percussions à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123401 (60) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité violoncelle à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123403 (61) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant sur un congé pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction à laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif - Ratification.1.851.378.08
• 1041123501 (62) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité piano et claviers à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123601 (63) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité piano et claviers à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123603 (64) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de chant d'ensemble à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123605 (65) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de danse classique( domaine de la danse) à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123607 (66) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de barre au sol (domaine de la danse) à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123609 (67) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur d'Atelier d'Applications Créatives à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123611 (68) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de Diction/Déclamation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant - Ratification.1.851.378.08
• 1041123703 (69) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité guitare (détachement) à titre temporaire stable - Ratification.1.851.378.08
• 1041123705 (70) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant nomination d'un professeur de formation instrumentale spécialité guitare à titre définitif - Ratification.1.851.378.08
• 1041123801 (71) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire stable dans un emploi vacant - Ratification.1.851.378.08
• 9101123802 (72) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant nomination d'un professeur de formation musicale à titre définitif - Ratification.1.851.378.08
• 1041123503 (73) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant sur la mise en disponibilité pour maladie d'une surveillante-éducatrice à titre définitif.1.851.378.08
• 1041123701 (74) Arrêté du Conseil Communal du 05 octobre 2011 portant sur un congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - Ratification.1.851.378.08