Ordre du jour du mercredi 6 avril 2011

SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

• 0441106901 (1) Communication suivant l'article 4 du règlement général de la comptabilité communale. 1.82
• 0441107301 (2) Rapport annuel d'activités pour l'année 2010 de la Commission Locale pour l'Energie - Information. 1.842.075.1
• 9041108001 (3) Centre Public d'Action Sociale - Modification budgétaire n° 1 - Service Extraordinaire - Exercice 2011 - Approbation. 1.842.073.521.1
• 9041108002 (4) Centre Public d'Action Sociale - Règlement d'ordre intérieur de la Crèche ""Les Roitelets"" - Modification - Approbation. 1.842.712
• 9041108003 (5) Centre Public d'Action Sociale - Règlement d'ordre intérieur de la Maison de Repos ""La Charmille"" - Modification - Approbation. 1.842.61
• 0441104807 (6) Maison de l'Emploi - Intervention communale - Année 2011 - Décision. 1.836.1
• 0441104814 (7) A.S.B.L. Agence Locale pour l'Emploi - Intervention communale - Année 2011 - Décision. 1.836.1
• 0441104802 (8) A.S.B.L. Les Amis de la Morale Laïque - Liquidation du subside 2011 - Décision. 1.858
• 0441104803 (9) A.S.B.L. Office du Tourisme - Liquidation du subside 2011 - Décision. 1.824.508
• 0441104804 (10) A.S.B.L. Agrobiopole wallon - Liquidation de subside 2011 - Décision. 1.823.11
• 0441104805 (11) A.S.B.L. Comité des Jumelages - Liquidation de subside 2011 - Décision. 1.858
• 0441104806 (12) A.S.B.L. Gembloux Omnisport - Liquidation de subside 2011 - Décision. 1.855.3
• 0441104808 (13) A.S.B.L. Télévision Locale Canal Zoom - Liquidation de subside 2011 - Décision. 1.817
• 0441104809 (14) A.S.B.L Infor-Jeunes - Liquidation de subside 2011 - Décision. 1.842.7/8
• 0441104811 (15) A.S.B.L. Médiathèque de la Communauté Française - Liquidation de subside 2011 - Décision. 1.852.11
• 0441104812 (16) A.S.B.L. CEDEG - Liquidation de subside 2011 - Décision. 1.836.1
• 0441104815 (17) A.S.B.L. Centre Culturel - Liquidation de subside 2011 - Décision. 1.854
• 0441104816 (18) A.S.B.L. Animagique - Liquidation de subside 2011 - Décision. 1.842.714
• 9041108402 (19) A.S.B.L. Extracom.gembloux - Liquidation de subside 2011 - Décision. 1.842.714

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• 0441107401 (20) Décision du Conseil Communal du 06 avril 2011 relative à l'opération de Revitalisation urbaine dénommée ""Orneau Centre-Ville"" - Prolongation du délai de remise du dossier projet à la Région Wallonne. 1.777.81
• 0441108001 (21) Décision du Conseil Communal du 06 avril 2011 relative à l'assainissement du SAE/NA79 dit ""Coutellerie PIERARD"" à GEMBLOUX - Décompte final - Approbation - Dépassement de plus de 10 % du montant de l'adjudication - Autorisation. 1.777.81

PATRIMOINE

• 0441108301 (22) Décision du Conseil Communal du 06 avril 2011 appouvant la conclusion d'un contrat de bail locatif entre la Ville de GEMBLOUX et CLASS IMMO, au bénéfice de la Maison de l'Emploi et d'une durée de 9 ans, dans un immeuble sis avenue de la Faculté d'Agronomie, 69 à 5030 GEMBLOUX. 2.073.513.1

TRAVAUX

• 0441106601 (23) Article L1311-5 et L-1222-3 alinéa 3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le cimetière de GEMBLOUX en remplacement du tracteur FORD volé le 13 janvier 2011 - Ratification de la décision du Collège Communal. 2.073.537
• 0441104702 (24) IDEG - Déplacement du réseau basse tension et d'éclairage public suite aux travaux d'aménagement et de sécurisation d'un tronçon de la rue Gustave Masset à GEMBLOUX - Devis. 1.811.122.7
• 0441108201 (25) Acquisition d'un silo horizontal pour le sel de déneigement - Approbation des factures. 2.073.543
• 0441105602 (26) Acquisition de casques pour le Service Incendie de GEMBLOUX (année 2011) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du descriptif technique.
• 0441107301 (27) Acquisition d'un ventilateur à pression positive pour le Service Incendie de GEMBLOUX (année 2011) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du descriptif technique. 1.784.073.53
• 9041105603 (28) Acquisition de détecteurs de gaz avec cellules pour le Service Incendie de GEMBLOUX (année 2011) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du descriptif technique. 1.784.073.53
• 0441107601 (29) Acquisition d'un appareil de nettoyage de type aspirateur avec fonction injection / extraction pour le Foyer Communal (Année 2011) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du descriptif technique. 1.854
• 0441105605 (30) Acquisition d'un véhicule tout terrain pour le Service Travaux-Urbanisme - Année 2011 - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 2.073.537
• 0441107303 (31) Acquisition d'une camionnette neuve pour le Service Espaces Verts - Année 2011 - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 2.073.537
• 9041105606 (32) Acquisition de bornes synthétiques pour le Service Travaux - Année 2011 - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.811.122.7
• 9041105607 (33) Acquisition de deux fontaines à eau pour les écoles communales de GEMBLOUX - Année 2011 - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.851.163
• 0441107401 (34) Ecole communale de GRAND-LEEZ - Remplacement de la chaudière - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.851.162
• 0441107603 (35) Ecole maternelle de GRAND-MANIL - Réfection de la cour de récréation - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection. 1.851.162
• 0441107605 (36) Marché stock 2011 - Inspection et curage de canalisations - Approbation des conditions et du mode de passation. 1.777.613
• 0441107701 (37) Aménagement de sécurité rue Try Baudine, rue de Saucin, rue de Meux, rue de Petit Leez - Approbation des conditions et du mode de passation - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.811.111
• 0441107703 (38) Travaux de marquages routiers - Marché stock 2011-2013 - Correction du cahier spécial des charges suite aux remarques de la Tutelle - Approbation. 1.811.111.3
• 9041107606 (39) Aménagements sécuritaires Avenue Charte d'Otton - Approbation des conditions et du mode de passation du marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.811.122.7

PLAINES DE VACANCES

• 9041108401 (40) Plaines de vacances de Pâques et d'été - Liquidation des avances - Décision. 1.855.3

FINANCES

HUIS-CLOS

PERSONNEL

• 0441106901 (42) Arrêté du 06 avril 2011 prononçant la mise en disponibilité pour maladie ou infirmité d'un agent définitif. 2.08
• 0441107701 (43) Arrêté du 06 avril 2011 portant remplacement de la Secrétaire Communale. 2.08

ENSEIGNEMENT

• 0441107706 (44) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire. 1.851.11.08
• 0441107712 (45) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel. 1.851.11.08
• 0441107703 (46) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
• 0441107709 (47) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
• 9041107704 (48) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9041107707 (49) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
• 9041107710 (50) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire.1.851.11.08
• 0441107701 (51) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale de religion catholique à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
• 0441106701 (52) Décision du Conseil Communal relative à la nomination d'une institutrice primaire à titre définitif. 1.851.11.08
• 0441106703 (53) Décision du Conseil Communal relative à la nomination d'une institutrice primaire à temps partiel à titre définitif. 1.851.11.08
• 9041106704 (54) Décision du Conseil Communal relative à la nomination d'une maîtresse spéciale de morale à temps partiel à titre définitif. 1.851.11.08