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Ordre du jour du mercredi 7 décembre 2011
SEANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
- 9121131408 (1) Communication.2.073.532.1
- 9121132015 (2) Fabrique d'église de MAZY - Compte 2010 - Avis.1.857.073.521.8
- 9121132501 (3) Centre Public d'Action Sociale - Budget 2011 - Service Ordinaire - Modification budgétaire n° 2 - Approbation.1.842.073.521.1
- 9121132502 (4) Centre Public d'Action Sociale - Budget 2011 - Service Extraordinaire - Modification budgétaire n° 3 - Approbation.1.842.073.521.1
- 9121132018 (5) Fabrique d'église de ISNES - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9121132020 (6) Fabrique d'église de MAZY - Budget 2012 - Avis.1.857.073.521.1
- 9121131102 (7) Fabrique d'église de GRAND-MANIL - Budget 2012 - Modification Budgétaire - Service Extraordinaire - Avis.1.857.073.521.1
- 9121132601 (8) Agence de Développement Local - Budget 2012 - Approbation.1.836.1
- 9121131302 (9) Règlement taxe sur la force motrice - Abrogation - Décision.1.713.411
- 9121131404 (10) Rapport administratif de la Ville de GEMBLOUX accompagnant le budget 2012.2.077.7
- 9121131406 (11) Ville de GEMBLOUX - Budget 2012 - Service Ordinaire et Service Extraordinaire - Approbation.2.073.521.61
- 9121131402 (12) Zone de police ORNEAU-MEHAIGNE - Budget communal - Exercice 2012 - Fixation de la dotation - Décision.1.74.073.521.1
- 9121132003 (13) Bureau Economique de la Province de NAMUR - Assemblée Générale du 20 décembre 2011 - Convocation - Ordre du jour - Approbation.
Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 28 juin 2011
Approbation du Plan stratégique 2012
Approbation du Budget 20121.82
Approbation du Plan stratégique 2012
Approbation du Budget 20121.82
- 9121132005 (14) BEP Expansion Economique - Assemblée Générale du 20 décembre 2011 - Convocation - Ordre du jour - Approbation.
Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 28 juin 2011
Approbation du Plan Stratégique 2012
Approbation du Budget 2012
Remplacement de Madame Monique VAN DEN BULCKE par Monsieur Frédéric DE VISSCHER en qualité d'Administrateur représentant le groupe ""privé"" au sein du Conseil d'Administration 1.82
Approbation du Plan Stratégique 2012
Approbation du Budget 2012
Remplacement de Madame Monique VAN DEN BULCKE par Monsieur Frédéric DE VISSCHER en qualité d'Administrateur représentant le groupe ""privé"" au sein du Conseil d'Administration 1.82
- 9121132007 (15) BEP Environnement - Assemblée Générale du 20 décembre 2011 - Convocation - Ordre du jour - Approbation.
Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 28 juin 2011
Approbation du Plan Stratégique 2012
Approbation du Budget 2011 1.82
Approbation du Plan Stratégique 2012
Approbation du Budget 2011 1.82
- 9121132009 (16) BEP Crématorium - Assemblée Générale du 20 décembre 2011 - Convocation - Ordre du jour - Approbation.
- Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 28 juin 2011
- Approbation du Plan Stratégique 2012
- Approbation du Budget 2012 1.824.11
- 9121132011 (17) INATEL - Assemblée Générale du 21 décembre 2011 - Convocation - Ordre du jour - Approbation.
Approbation du rapport de liquidation, des comptes de la liquidation et du rapport du réviseur
Décision de ne pas nommer de commissaire-vérificateur
Décharge aux liquidateurs
Décharge au réviseur
Désignation de l'endroit où les livres et documents sociaux sont déposés et conservés
Mesures relatives à la consignation des sommes et valeurs
Clôture de la liquidation 1.817
Décision de ne pas nommer de commissaire-vérificateur
Décharge aux liquidateurs
Décharge au réviseur
Désignation de l'endroit où les livres et documents sociaux sont déposés et conservés
Mesures relatives à la consignation des sommes et valeurs
Clôture de la liquidation 1.817
- 9121131303 (18) INASEP - Assemblée Générale du 21 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation.
Présentation et approbation du plan stratégique 2012
Présentation et approbation du budget 2012
Augmentation de capital liée aux activités d'égouttage
Message du Comité de rémunération
Proposition de modification du règlement du Service d'études et approbation de leurs tarifs de prestations
Composition du Conseil d'Administration
Divers 1.777.613
Présentation et approbation du budget 2012
Augmentation de capital liée aux activités d'égouttage
Message du Comité de rémunération
Proposition de modification du règlement du Service d'études et approbation de leurs tarifs de prestations
Composition du Conseil d'Administration
Divers 1.777.613
- 9121132013 (19) IGRETEC - Assemblée Générale du 19 décembre 2011 - Convocation - Ordre du jour - Approbation.
Nominations statutaires
Modifications statutaires
Première évaluation du Plan stratégique 2011-2013
Tarification de deux métiers dans le cadre du In House 1.82
Modifications statutaires
Première évaluation du Plan stratégique 2011-2013
Tarification de deux métiers dans le cadre du In House 1.82
- 9121132102 (20) IDEG - Assemblée générale statutaire du 21 décembre 2011 - Convocation - Ordre du jour - Approbation.
Approbation des modifications statutaires
Evaluation du plan stratégique 2011-2013
Actualisation de l'annexe 1 point 1 des statuts
Nomination statutaire 1.824.11
Evaluation du plan stratégique 2011-2013
Actualisation de l'annexe 1 point 1 des statuts
Nomination statutaire 1.824.11
- 9121131305 (21) Intercommunale des Modes d'Accueil pour Jeunes Enfants - Assemblée générale du 21 décembre 2011 - Convocation - Ordre du jour - Approbation.
Plan stratégique 2012
Budget 2012
Démissions et désignations des représentants de l'Assemblée Générale
Présidence du Conseil d'Administration
Erratum relatif à la participation financière des affiliés - AG du 13 janvier 2011 : ratification
Indexation barémique de la participation financière des affiliés au 1er janvier 2012 1.842.714
Budget 2012
Démissions et désignations des représentants de l'Assemblée Générale
Présidence du Conseil d'Administration
Erratum relatif à la participation financière des affiliés - AG du 13 janvier 2011 : ratification
Indexation barémique de la participation financière des affiliés au 1er janvier 2012 1.842.714
- 9121132504 (22) IDEFIN - Assemblée générale ordinaire du 21 décembre 2011 - Ordre du jour - Convocation - Approbation
Procès-verbal de l'Assemblée générale du 29 juin 2011
Approbation du plan stratégique 2012
Approbation du budget 2012 1.824.11
Approbation du plan stratégique 2012
Approbation du budget 2012 1.824.11
- 9121132017 (23) Fabrique d'église des ISNES - Electrification des cloches de l'église - Liquidation du subside - Approbation. 1.857.073.541
- 9121132001 (24) A.S.B.L. GEMBLOUX Omnisport - Liquidation du subside - Décision. 1.855.3
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- 9121132202 (25) Programme Communal de Développement Rural - Décision du Conseil Communal du 07 décembre 2011 relative à la convention-exécution 2010-c concernant l'aménagement de l'espace COSTY (place du Ranil) à MAZY et à la demande d'un avenant à ladite convention pour engagement complémentaire auprès du Ministre du Développement rural. 1.777.81
PATRIMOINE
- 9121132501 (26) Décision du Conseil Communal du 07 décembre 2011 relative à la modification de voirie par élargissement du sentier communal n° 49 sur CORROY-LE-CHATEAU et n° 36 sur GRAND-MANIL sur une largeur de 3 mètres. 1.811.121.1
ENSEIGNEMENT
- 9121132102 (27) Ecoles communales - Evolution de la population scolaire 2011-2012 - Information. 1.851
TRAVAUX
- 9121130102 (28) Travaux d'égouttage et de sécurisation de l'avenue de la Faculté à GEMBLOUX - Décompte final - Approbation - Souscription de parts bénéficiaires de l'organisme agréé - Décision. 1.811.111
- 9121132802 (29) Acquisition de mobilier pour le Service Travaux (année 2011) - Décision - Approbation des factures. 2.073.531
- 9121132805 (30) Acquisition de deux fontaines à eau pour les écoles communales de GEMBLOUX (année 2011) - Décision - Approbation de la facture. 1.851.163
- 9121132002 (31) Nouveau hall sportif à GEMBLOUX - Pose et branchement du compteur de gaz - IDEG - Approbation du devis. 1.855.3
- 9121132209 (32) Travaux de remplacement de la salle polyvalente ""la Bulle"" de BOSSIERE : Avenants n° 2 et 3 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation. 1.855.3
- 9121132702 (33) Ecole communale de MAZY - Travaux d'aménagements divers (sanitaires, réfectoire, cuisine, sortie de secours, classe et bureau) - Avenants n° 4 et 5 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % du montant de l'adjudication - Autorisation. 1.851.162
ACADEMIE
- 9121131602 (34) Arrêté du Conseil Communal du 07 décembre 2011 portant sur l'organisation d'un examen d'aptitude pédagogique - Autorisation.1.851.378.08
HUIS-CLOS
PERSONNEL
- 9121132102 (35) Arrêté du 07 décembre 2011 acceptant la démission d'un agent statutaire. 2.08
- 9121132502 (36) Arrêté du 07 décembre 2011 prononçant la mise en disponibilité pour maladie ou infirmité d'un agent définitif. 2.08
ENSEIGNEMENT
- 9121132107 (37) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire. 1.851.11.08
- 9121132110 (38) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire. 1.851.11.08
- 9121132103 (39) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
- 9121132106 (40) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
- 9121132113 (41) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
- 9121132203 (42) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
- 9121132204 (43) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un instituteur primaire à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
- 9121132202 (44) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale de morale à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
ACADEMIE
- 9121129102 (45) Arrêté du Conseil Communal du 07 décembre 2011 portant désignation d'un professeur de formation instrumentale spécialité clarinette-saxophone à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
- 9121131202 (46) Arrêté du Conseil Communal du 07 décembre 2011 portant nomination d'un professeur d'art dramatique, toutes spécialités à titre définitif - Ratification. 1.851.378.08
- 9121131205 (47) Arrêté du Conseil Communal du 07 décembre 2011 portant désignation d'un professeur d'ensemble instrumental à titre intérimaire dans un emploi non vacant - Ratification. 1.851.378.08
