Ordre du jour du mercredi 7 septembre 2011

SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

• 9091123501 (1) Communication suivant l'article 4 du Règlement général de comptabilité communale.1.836.1
• 9091121001 (2) A.S.B.L. Régie des Couteliers GEMBLOUX-SOMBREFFE - Compte 2010 - Approbation.1.778.532
• 9091121002 (3) A.S.B.L. Régie des Couteliers GEMBLOUX-SOMBREFFE - Budget 2011 - Approbation.1.778.532
• 0941122301 (4) Centre Public d'Action Sociale - Modification budgétaire n° 1 - Service ordinaire - Exercice 2011 - Approbation.1.842.073.521.1
• 0941122302 (5) Centre Public d'Action Sociale - Modification budgétaire n° 2 - Service extraordinaire - Exercice 2011 - Approbation.1.842.073.521.1
• 0941122901 (6) Fabrique d'église de GRAND-MANIL - Travaux de remplacement du corps de chauffe de la chaudière de l'église - Approbation - Liquidation du subside - Autorisation.1.857.073.541
• 9091122303 (7) A.S.B.L. Complexe sportif de BOSSIERE - Travaux d'aménagement de la buvette - Approbation - Liquidation du subside - Autorisation.1.855.3

PATRIMOINE

• 0441107301 (8) Acquisition par expropriation d'un terrain cadastré sous GEMBLOUX/10ème Division MAZY, section B numéro 145 M, rue Marsannay-la-Côte, afin d'y réaliser un fossé infiltrant destiné à lutter contre les inondations.2.073.511.5
• 0941122201 (9) Décision du Conseil Communal du 07 septembre 2011 dénommant ""Sentier des Sorcières"" le nouvel accès piétonnier aménagé par la Ville pour les élèves de l'école communale de LONZEE.2.071.552
• 0941123601 (10) Décision du Conseil Communal du 07 septembre 2011 approuvant provisoirement la suppression d'un tronçon d'environ 75 mètres du chemin n°36 (Rue du Tribunal) en vue de la construction d'un nouvel Hôtel de Ville.1.811.111.8
• 0941123603 (11) Décision du Conseil Communal du 07 septembre 2011 approuvant l'acquisition par la Ville de GEMBLOUX, dans le cadre de la mise en oeuvre de l'opération de revitalisation urbaine, de parcelles sises à GEMBLOUX / 1ère Division, rues du Moulin et Hambursin et appartenant à la société BELGOMALT.2.073.511.1

TRAVAUX

• 9041123401 (12) Financement alternatif de certains bâtiments publics - Projet de nouvel Hôtel de Ville - Approbation de l’avant-projet.2.073.541
• 9041121402 (13) Acquisition de mobilier pour le Service Travaux - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation des fiches techniques du Service Public Wallonie.2.073.531
• 9041121602 (14) Acquisition de tentures anti-feu occultantes pour l'école communale de MAZY - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du descriptif technique.1.851.162
• 9041121604 (15) Acquisition d'un tapis pour l'école communale de BEUZET - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du descriptif technique.1.851.162
• 9041120902 (16) Acquisition de mobilier pour les écoles communales de GEMBLOUX I - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.163
• 9091120903 (17) Acquisition de mobilier pour les écoles communales de GEMBLOUX II - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.163
• 9091120904 (18) Acquisition de mobilier pour les écoles communales de GEMBLOUX III - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.851.163
• 9091120905 (19) Acquisition d'une camionnette neuve pour le Service Incendie - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.784.073.537
• 9091120906 (20) Acquisition de vestes et pantalons de feu pour le Service Incendie - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.784.087.426
• 9091120907 (21) Acquisition de matériel divers pour le Service Incendie - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.784.073.53
• 9091120908 (22) Acquisition de mobilier pour le classement des documents administratifs - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.532.2
• 9091120909 (23) Acquisition de bornes en bois pour le Service Travaux - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.811.122.535
• 9091120910 (24) Acquisition d'une caméra infrarouge pour le Service Travaux - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.535
• 9091120911 (25) Acquisition de columbarium pour le Service Cimetière - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.776.2
• 9091120912 (26) Acquisition de matériel de signalisation (panneaux routiers et divers pour le Service Travaux) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.811.122.55
• 9041122401 (27) Droit de tirage - Réparations diverses voiries 2010/2012 - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Approbation de l'avis de marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.1.811.111.3

MOBILITE
 

HUIS-CLOS

PERSONNEL

• 0941120801 (29) Arrêté du 07 septembre 2011 portant remplacement de la Secrétaire Communale.2.08
• 0941121701 (30) Arrêté du 07 septembre 2011 acceptant la démission d'un agent statutaire.2.08
• 0941122902 (31) Arrêté du 07 septembre 2011 prononçant la mise en disponibilité pour maladie ou infirmité d'un Agent définitif.2.08
• 0941120803 (32) Arrêté du 07 septembre 2011 acceptant la démission honorable d'un Caporal Volontaire du Service Incendie.1.784.08
• 0941122801 (33) Arrêté du 07 septembre 2011 portant engagement d'un Sapeur Pompier Volontaire à titre effectif.1.784.08
• 0941122803 (34) Arrêté du 07 septembre 2011 portant engagement d'un Sapeur Pompier Volontaire à titre effectif.1.784.08

ENSEIGNEMENT

• 0941123401 (35) Décision du Conseil Communal relative à la demande d'interruption de carrière professionnelle à temps partiel d'une maîtresse spéciale de religion catholique à titre définitif.1.851.11.08

RELATIONS EXTERIEURES

• 9091123101 (36) Titre de Citoyen d'honneur - Décision.1.855.2