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Ordre du jour du mercredi 8 juin 2011
SEANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
- 9061114301 (1) Droit d'interpellation - Implantation d'un parc éolien à GEMBLOUX.2.075.1
- 0641113801 (2) Communications suivant l'article 4 du règlement général de la comptabilité communale.1.836.1
- 0641113701 (3) Intercommunale des Modes d'Accueil pour Jeunes Enfants - Assemblée Générale du 09 juin 2011- Ordre du jour - Approbation.
- Rapport du Commissaire-Réviseur
- Approbation des comptes et bilan 2010
- Rapport de gestion 2010
- Décharge aux administrateurs
- Modifications statutaires
- Démissions et désignations des représentants à l'Assemblée Générale
- Démission d'un affilié - La joie du Foyer
1.842.714
- 0641114001 (4) S.C.R.L. La Cité des Couteliers de GEMBLOUX - Assemblée Générale Ordinaire statutaire du 23 juin 2011 - Ordre du jour - Approbation
- Indicateurs de gestion;
- Rapport de gestion du Conseil d'Administration;
- Balance des comptes généraux;
- Comptes annuels;
- Evolution du bilan sur les cinq dernières années;
- Ordre du jour de l'Assemblée Générale;
- Budget prévisionnel pour 2011
1.778.532
- 0641113901 (5) S.C.R.L. La Cité des Couteliers - Assemblée Générale Extraordinaire statutaire du 23 juin 2011 - Ordre du jour - Approbation.
- Approbation des nouveaux statuts
1.778.532
- 0641114701 (6) BEP - Assemblée Générale Ordinaire du mardi 28 juin 2011 - Convocation - Ordre du jour - Approbation
- Approbation du Rapport d'activités 2010.
- Approbation du Bilan et Comptes 2010.
- Décharge à donner aux Administrateurs.
- Décharge à donner au Commissaire Réviseur.
- Désignation de Monsieur Baudouin BOTILDE en qualité d'Administrateur représentant le Groupe ""Communes"" en remplacement de Monsieur Olivier
NYSSEN.
1.82
- 0641114702 (7) BEP Crématorium - Assemblée Générale Ordinaire du 28 juin 2011 - Convocation - Ordre du jour - Approbation
- Approbation du Rapport d'activités 2010.
- Approbation du Bilan et Comptes 2010.
- Décharge à donner aux Administrateurs.
- Décharge à donner au Commissaire Réviseur.
- Remplacement de Monsieur Willy BORSUS en qualité d'Administrateur représentant le Groupe ""Communes"".
- Remplacement de Monsieur Luc FRERE en qualité d'Administrateur représentant le groupe ""Communes"".
1.824.11
- 0641114703 (8) BEP Environnement - Assemblée Générale Ordinaire du 28 juin 2011 - Convocation - Ordre du jour - Approbation
- Approbation du Rapport d'activités 2010.
- Approbation du Bilan et Comptes 2010.
- Décharge à donner aux Administrateurs.
- Décharge à donner au Commissaire Réviseur.
1.82
- 0641114704 (9) BEP Expansion - Assemblée Générale du 28 juin 2011- Convocation - Ordre du jour - Approbation
- Approbation du Rapport d'activités 2010.
- Approbation du Bilan et Comptes 2010.
- Décharge à donner aux Administrateurs.
- Décharge à donner au Commissaire Réviseur.
- Remplacement de Monsieur Luc ZABUS en qualité d'Administrateur représentant le Groupe ""Province"".
- Remplacement de Madame Yvette DESTREE en qualité d'Administratrice représentant le groupe ""Part B""
1.82
- 9061113902 (10) Fabrique d'église de GEMBLOUX - Compte 2010 - Avis.1.857.073.521.8
- 9061113904 (11) Fabrique d'église de GRAND-LEEZ - Compte 2010 - Avis.1.857.073.521.8
- 9061113903 (12) Fabrique d'église de GRAND-MANIL - Compte 2010 - Avis.1.857.073.521.8
- 0641113803 (13) A.S.B.L. GEMBLOUX-Omnisport - Compte 2010 - Approbation.1.855.3
- 9061111701 (14) A.S.B.L. Télévision communautaire locale Canal Zoom - Compte 2010 - Approbation.1.817
- 9061111801 (15) A.S.B.L. Télévision communautaire locale Canal Zoom - Budget 2011 - Approbation.1.817
ESPACE COMMUNAUTAIRE
- 0641111901 (16) Délibération du Conseil Communal du 08 juin 2011 relative à la liquidation d'un subside communal envers les partenaires du Plan de Cohésion Sociale 2011 ayant répondu à l'appel à projet lancé par le Collège Communal en date du 10 février 2011.1.844
AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL
- 0641114002 (17) Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de l'aménagement de la partie basse du centre-ville entre le Bureau Economique de la Province et la Ville de GEMBLOUX - Approbation.1.824.5
PATRIMOINE
- 0641113901 (18) Décision du Collège Communal du 08 juin 2011 approuvant la reprise par la Ville de GEMBLOUX de la rue Jean-Baptiste Lisart à BEUZET.1.811.111.8
ENVIRONNEMENT
- 9061113901 (19) Décision du Conseil Communal du 08 juin 2011 approuvant le cadre d'analyse pour l'implantation d'éoliennes de puissance sur le territoire de la Ville de GEMBLOUX - Approbation des 12 critères d'évaluation.1.777.51
TRAVAUX
- 9041113801 (20) Acquisition de matériel informatique pour les Services Administratifs (année 2011) - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique.2.073.532.1
- 0641112301 (21) Ecole de GRAND-LEEZ - Construction d'un préau - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.851.162
- 0641113805 (22) Ecoles communales - Installation de boutons-poussoirs de relance du chauffage - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.851.162
- 0641113803 (23) Conciergerie du Complexe sportif de GEMBLOUX - Lot 2 : remplacement et déplacement d’un radiateur - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.855.3
- 0641113807 (24) Vestiaires au stade de football de GEMBLOUX - Remise en état de l'installation électrique et de la régulation du chauffage - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.855.3
- 0641114001 (25) Cercle sportif de BOSSIERE - Désignation d'un coordinateur de sécurité pour les travaux de rénovation des locaux du football - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.855.3
- 0641113809 (26) Foyer communal - Amélioration de la situation énergétique et acoustique - Lot 1 : Désignation d’un bureau d’études en vue de l’amélioration énergétique du Foyer communal - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.854
- 0641113811 (27) Foyer communal - Amélioration de la situation énergétique et acoustique - Lot 2 : Désignation d’un bureau d’études en vue de l’amélioration acoustique du Foyer communal - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.854
- 9061112302 (28) Eglise de BOTHEY - Réfection du plafonnage des tours de baies - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier des charges - Fixation des critères de sélection.1.857.073.541
- 9061112303 (29) Hangar Communal - Fourniture et installation de caméras de surveillance - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection.2.073.541
- 0641111701 (30) Travaux de restauration des façades du beffroi communal de GEMBLOUX - Avenant n° 5 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation.1.853.1
- 0641113901 (31) Aménagement de loges au Centre Culturel de GEMBLOUX - Etat d'avancement n° 9 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation.1.854
HUIS-CLOS
AFFAIRES GENERALES
- 0641110901 (32) Fabrique d'église de BOSSIERE - Composition du Conseil et du Bureau des Marguilliers - Information.1.857.075.1.074.13
- 0641113702 (33) Fabrique d'église de BOSSIERE - Statut d'un organiste - Annulation d'une décision du 14 septembre 2010 - Décision.1.857.08
PERSONNEL
- 0641112301 (34) Arrêté du 08 juin 2011 portant remplacement de la Secrétaire Communale.2.08
- 0641114001 (35) Arrêté du 08 juin 2011 ratifiant le remplacement de la Secrétaire Communale.2.08
ENSEIGNEMENT
- 0641113901 (36) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9061113902 (37) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 9061113905 (38) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 0641113907 (39) Décision du Conseil Communal relative à la démission d'une institutrice primaire à titre définitif.1.851.11.08
- 0641113904 (40) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire.1.851.11.08
- 0641113910 (41) Décision du Conseil Communal relative à une demande de disponibilité pour convenances personnelles d'une institutrice primaire à titre définitif.1.851.11.08
- 0641114001 (42) Décision du Conseil Communal relative à la demande d'interruption de carrière professionnelle à temps partiel d'une institutrice primaire à titre définitif.1.851.11.08
- 0641114003 (43) Décision du Conseil Communal relative à la demande d'un congé pour exercice d'une autre fonction dans l'enseignement d'une maîtresse spéciale de morale à titre définitif.1.851.11.08
- 0641114005 (44) Décision du Conseil Communal relative à la demande d'un congé pour prestations réduites justifié par des raisons sociales ou familiales d'une institutrice maternelle à titre définitif.1.851.11.08
- 9061113908 (45) Décision du Conseil Communal relative à une demande de disponibilité pour convenance personnelle de type IV à mi-temps précédent la pension de retraite d'une institutrice maternelle à titre définitif.1.851.11.08
