Ordre du jour du mercredi 4 mai 2011

SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

• 0541108905 (1) Communication suivant l'article 4 du Règlement général de la comptabilité communale - Centre Public d'Action Sociale - Budget 2011. 1.842.073.521.1
• 0541108904 (2) Convention entre la Province de NAMUR, la Ville de GEMBLOUX et l'A.S.B.L. Office du Tourisme en vue de la vente de vignettes annuelles d'accès au Domaine de CHEVETOGNE - Avenant - Décision. 1.824.508
• 12032603 (3) A.S.B.L. CEDEG - Budget 2010 - Approbation. 1.836.1
• 0541108902 (4) A.S.B.L. Comité des Jumelages de GEMBLOUX - Budget 2010 - Approbation. 1.858
• 0541110201 (5) Fabrique d'église d'ERNAGE - Compte 2010 - Avis. 1.857.073.521.8
• 0541110202 (6) Fabrique d'église de LONZEE - Compte 2010 - Avis.
• 1.857.073.521.8 0541110402 (7) Fabrique d'église de SAUVENIERE - Compte 2010 - Avis. 1.857.073.521.8
• 0541110203 (8) Synode de l'église protestante unie de BELGIQUE - Compte 2010 - Avis. 1.857.073.521.8
• 0541108901 (9) A.S.B.L. Office Gembloutois du Tourisme - Compte 2010 - Approbation. 1.824.508
• 0541108903 (10) A.S.B.L. Les Amis de la Morale Laïque - Compte 2010 - Approbation. 1.858
• 0541110403 (11) Agence Locale pour l'Emploi - Compte 2010 - Approbation. 1.836.1
• 0541109601 (12) A.S.B.L. Comité des Jumelages - Compte 2010 - Approbation. 1.858
• 0541106801 (13) A.S.B.L. Comité des Jumelages de GEMBLOUX - Budget 2011 - Approbation. 1.858
• 0541110204 (14) Fabrique d'église de GRAND-MANIL - Modification budgétaire - Exercice 2011 - Service extraordinaire - Avis. 1.857.073.521.1
• 0541110802 (15) Ville de GEMBLOUX - Modification budgétaire n° 1 - Service Extraordinaire - Exercice 2011 - Approbation. 2.073.521.1
• 0541110803 (16) Ville de GEMBLOUX - Modification budgétaire n° 1 - Service Ordinaire - Exercice 2011 - Approbation. 2.073.521.1
• 0541109701 (17) Fabrique d'église de GRAND-MANIL - Travaux de remplacement de l'escalier du clocher de l'église et obturation des baies - Liquidation du subside.1.857.073.541
• 0541109702 (18) Fabrique d'église de GRAND-MANIL - Travaux de remplacement de 7 châssis de fenêtres de l'église - Liquidation du subside. 1.857.073.541

PERSONNEL

• 0541110301 (19) Arrêté du 04 mai 2011 portant retrait de la délibération du Conseil Communal du 15 décembre 2010 modifiant le Statut pécuniaire du personnel communal en matière de programmation sociale. 2.087.41
• 0541110303 (20) Arrêté du 04 mai 2011 portant modification du Statut pécuniaire du personnel communal en matière de programmation sociale. 2.087.41

TRAVAUX

• 9051110502 (21) Désignation d'un auteur de projet/coordinateur - Dossier AMHY rue de la Ramonerie - BOSSIERE - Approbation du cahier spécial des charges - Approbation des conditions et du mode de passation du marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.811.111.4
• 0541110501 (22) Désignation d'un auteur de projet/coordinateur - Dossier AMHY rue Marsannay-la-Côte à MAZY - Approbation du cahier spécial des charges - Approbation des conditions et du mode de passation du marché - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.811.111.4
• 0541109701 (23) Ecole communale de SAUVENIERE : Travaux de remplacement des portes des sanitaires extérieurs - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.851.162
• 9051109702 (24) Bâtiments communaux - Ecoles : Travaux de désamiantage et remplacement de calorifuge de tuyaux de chauffage et encapsulation de colonnes - Décision - Choix du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges - Fixation des critères de sélection qualitative et technique. 1.851.162
• 0541108101 (25) Ecole communale de LONZEE - Rénovation des façades (lot 2 : menuiseries extérieures) - Avenant n° 2 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation. 1.851.162
• 0541108801 (26) Ecole communale de LONZEE - Aménagement d'un chemin d'accès - Avenant n° 2 - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation. 1.811.111
• 0541109101 (27) Transformation de l'ancien Home Notre-Dame de GRAND-LEEZ en locaux scolaires - Avenants n° 10 à 25, état d'avancement n° 18 final et décompte final - Approbation - Dépassement de plus de 10 % - Autorisation. 1.851.162

ACADEMIE

• 0541109601 (28) Arrêté du Conseil Communal du 04 mai 2011 portant organisation d'un examen d'aptitude pédagogique. 1.851.378.08

LOGEMENT

• 0541110801 (29) Code Wallon du Logement - Ancrage Communal 2009-2010 - Demande de réaffectation. 1.778.52

FINANCES

• 05111201 (30) Redevance pour prestations effectuées pour des missions de prévention et pour des services spéciaux par le Service Régional d'Incendie de GEMBLOUX - Règlement - Modifications - Décision.
• 0541110801 (31) Agence de Développement Local - Compte 2010 - Approbation. 1.836.1

HUIS-CLOS

AFFAIRES GENERALES

• 0541109602 (32) Fabrique d'église de BEUZET - Composition du Conseil et du Bureau des Marguilliers - Information. 1.857.075.1.074.13
• 0541110401 (33) Fabrique d'église d'ERNAGE - Composition du Conseil et du Bureau des Marguilliers - Information. 1.857.075.1.074.13
• 9051110501 (34) Fabrique d'église de GRAND-MANIL - Composition du Conseil et Bureau des Marguilliers - Information. 1.857.075.1.074.13

ENSEIGNEMENT

• 9051109505 (35) Décision du Conseil Communal ratifiant la demande de congé d'une institutrice maternelle à titre définitif. 1.851.11.08
• 0541109501 (36) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
• 9051109406 (37) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
• 9051109502 (38) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
• 9051109405 (39) Décision du Conseil Communal ratifiant la décision du Collège Communal relative à la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire. 1.851.11.08
• 9051109404 (40) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'un maître spécial d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
• 9051109407 (41) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une maîtresse spéciale d'éducation physique à temps partiel à titre temporaire. 1.851.11.08
• 9051109503 (42) Décision du Conseil Communal ratifiant la demande de congé d'une maîtresse spéciale de morale à titre définitif. 1.851.11.08
• 9051109504 (43) Décision du Conseil Communal ratifiant la demande congé d'une institutrice primaire à titre définitif. 1.851.11.08
• 0541109401 (44) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une directrice d'école à titre temporaire lors des absences pour nécessités de service de la directrice d'école de GEMBLOUX I. 1.851.11.08
• 9051109402 (45) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une directrice d'école à titre temporaire lors des absences pour nécessités de service du directeur d'école de GEMBLOUX II. 1.851.11.08
• 9051109403 (46) Décision du Conseil Communal ratifiant la désignation d'une directrice d'école à titre temporaire lors des absences pour nécessités de service du directeur de GEMBLOUX III. 1.851.11.08

ACADEMIE

• 0541109603 (47) Arrêté du Conseil Communal du 04 mai 2011 portant composition nominative du jury d'examen d'aptitude à l'enseignement. 1.851.378.08